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Parcelle 07095 000 F 441

Gilhoc-sur-Ormèze (07095), section F

Contenance
1,1 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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07095 000 F 11907095 000 F 12007095 000 F 12107095 000 F 12507095 000 F 12607095 000 F 12707095 000 F 12807095 000 F 12907095 000 F 13007095 000 F 13107095 000 F 13207095 000 F 13307095 000 F 15807095 000 F 15907095 000 F 16007095 000 F 16107095 000 F 16207095 000 F 16307095 000 F 16507095 000 F 17307095 000 F 17407095 000 F 17507095 000 F 17607095 000 F 17707095 000 F 17807095 000 F 34207095 000 F 36007095 000 F 36107095 000 F 36207095 000 F 36307095 000 F 36407095 000 F 36507095 000 F 36607095 000 F 37907095 000 F 38407095 000 F 38507095 000 F 38607095 000 F 38707095 000 F 38807095 000 F 38907095 000 F 39007095 000 F 39107095 000 F 39207095 000 F 39307095 000 F 39407095 000 F 39507095 000 F 39607095 000 F 43207095 000 F 43307095 000 F 43407095 000 F 43507095 000 F 43607095 000 F 43707095 000 F 43807095 000 F 43907095 000 F 44007095 000 F 44107095 000 F 44207095 000 F 44307095 000 F 44407095 000 F 44507095 000 F 44607095 000 F 44707095 000 F 44807095 000 F 44907095 000 F 45007095 000 F 45107095 000 F 45207095 000 F 45307095 000 F 45907095 000 F 46007095 000 F 46107095 000 F 46207095 000 F 46307095 000 F 46407095 000 F 46507095 000 F 48607095 000 F 49107095 000 F 496
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
07095 000 F 441 (070950000F0441)
Commune
Gilhoc-sur-Ormèze (07095)
Préfixe
000
Section
F
Numéro
441
Surface cadastrale (contenance)
1,1 ha
Surface calculée
1,1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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