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Parcelle 07094 000 K 38

Parcelle cadastrale de 15,9 ha (contenance cadastrale), à Gilhac-et-Bruzac. Classée en zone naturelle et forestière (N) au PLU.

Contenance
15,9 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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07094 000 K 307094 000 K 407094 000 K 507094 000 K 607094 000 K 707094 000 K 807094 000 K 907094 000 K 1007094 000 K 1207094 000 K 1507094 000 K 1607094 000 K 1707094 000 K 1807094 000 K 1907094 000 K 2107094 000 K 2207094 000 K 2307094 000 K 2407094 000 K 2507094 000 K 2607094 000 K 2707094 000 K 2807094 000 K 2907094 000 K 3007094 000 K 3107094 000 K 3207094 000 K 3307094 000 K 3407094 000 K 3507094 000 K 3607094 000 K 3707094 000 K 3807094 000 K 3907094 000 K 4007094 000 K 4107094 000 K 4207094 000 K 4307094 000 K 4407094 000 K 4507094 000 K 4607094 000 K 4707094 000 K 4807094 000 K 4907094 000 K 5007094 000 K 5107094 000 K 5207094 000 K 5307094 000 K 5407094 000 K 5507094 000 K 5607094 000 K 5707094 000 K 5807094 000 K 5907094 000 K 6007094 000 K 6107094 000 K 6207094 000 K 6307094 000 K 6407094 000 K 6507094 000 K 6607094 000 K 6707094 000 K 6807094 000 K 6907094 000 K 7007094 000 K 7107094 000 K 7207094 000 K 7307094 000 K 7407094 000 K 7507094 000 K 7607094 000 K 7707094 000 K 7807094 000 K 7907094 000 K 8007094 000 K 8107094 000 K 8207094 000 K 8307094 000 K 8407094 000 K 8507094 000 K 8607094 000 K 8707094 000 K 8807094 000 K 8907094 000 K 9007094 000 K 9107094 000 K 9207094 000 K 9307094 000 K 9407094 000 K 9507094 000 K 9607094 000 K 9707094 000 K 9807094 000 K 9907094 000 K 10007094 000 K 10107094 000 K 10207094 000 K 10307094 000 K 10407094 000 K 10507094 000 K 10707094 000 K 10807094 000 K 10907094 000 K 11007094 000 K 11107094 000 K 11207094 000 K 11307094 000 K 114
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 07094_PLU_20260305

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Gilhac-et-Bruzac

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Continuité écologique (trame verte et bleue)
Sous-trame forestière : secteur de forêt présumée ancienne (L151-23 du CU) – 82 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
07094 000 K 38 (070940000K0038)
Commune
Gilhac-et-Bruzac (07094)
Préfixe
000
Section
K
Numéro
38
Surface cadastrale (contenance)
15,9 ha
Surface calculée
16 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (07094_PLU_20260305)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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