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Parcelle 06127 000 F 17

Parcelle cadastrale de 3 580 m² (contenance cadastrale), à Saint-Martin-Vésubie. Classée en zone naturelle et forestière (Nb) au PLU.

Contenance
3 580 m²
Zone du PLU
NbZone naturelle et forestière (N)
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06127 000 F 206127 000 F 406127 000 F 506127 000 F 606127 000 F 1206127 000 F 1306127 000 F 1406127 000 F 1506127 000 F 1606127 000 F 1706127 000 F 1806127 000 F 1906127 000 F 2006127 000 F 2106127 000 F 2206127 000 F 2506127 000 F 2606127 000 F 2706127 000 F 2806127 000 F 2906127 000 F 3206127 000 F 3306127 000 F 3406127 000 F 3506127 000 F 3606127 000 F 3706127 000 F 4906127 000 F 5106127 000 F 6506127 000 F 24406127 000 F 24906127 000 F 25106127 000 F 25206127 000 F 25306127 000 F 25406127 000 F 25506127 000 F 26106127 000 F 26406127 000 F 26506127 000 F 26606127 000 F 26706127 000 F 26806127 000 F 26906127 000 F 27006127 000 F 27206127 000 F 27306127 000 F 27506127 000 F 27606127 000 F 27706127 000 F 27806127 000 F 27906127 000 F 28106127 000 F 47806127 000 F 48906127 000 F 49006127 000 F 49806127 000 F 49906127 000 F 50006127 000 F 50106127 000 F 50206127 000 F 50906127 000 F 51006127 000 F 51106127 000 F 52006127 000 F 52106127 000 F 52206127 000 F 52306127 000 F 53506127 000 F 54706127 000 F 55606127 000 F 55706127 000 F 55806127 000 F 55906127 000 F 60706127 000 F 608
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Nb – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200030195_PLUi_20260304

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Saint-Martin-Vésubie

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Zone à risque d’exposition au plomb
100 % de la parcelle
Autre information
PAC (du 31/03/2021) suite à la Tempête Alex du 02/10/2020 (risques modérés) – 85 % de la parcelle
Autre information
Risques majeurs liés aux PPR - Indiqué à titre informatif - Se reporter aux SUP – 27 % de la parcelle
Autre information
PAC (du 31/03/2021) suite à la Tempête Alex du 02/10/2020 (risques majeurs) – 15 % de la parcelle
Autre information
Risques modérés liés aux PPR - Indiqué à titre informatif - Se reporter aux SUP – 5 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 25 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
06127 000 F 17 (061270000F0017)
Commune
Saint-Martin-Vésubie (06127)
Préfixe
000
Section
F
Numéro
17
Surface cadastrale (contenance)
3 580 m²
Surface calculée
3 610 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200030195_PLUi_20260304)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 06127 000 F 16Parcelle suivante : 06127 000 F 18