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566 Chemin de Clos Donne, 05200 Puy-Sanières

Parcelle 05111 000 ZB 110 · section ZB

Contenance
4,7 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

05111 000 ZB 1905111 000 ZB 2205111 000 ZB 2305111 000 ZB 2605111 000 ZB 2705111 000 ZB 3005111 000 ZB 3205111 000 ZB 3305111 000 ZB 3405111 000 ZB 3505111 000 ZB 3605111 000 ZB 3705111 000 ZB 4305111 000 ZB 4605111 000 ZB 4705111 000 ZB 4805111 000 ZB 5005111 000 ZB 5205111 000 ZB 5505111 000 ZB 5605111 000 ZB 5705111 000 ZB 6005111 000 ZB 6405111 000 ZB 6505111 000 ZB 7005111 000 ZB 7305111 000 ZB 7705111 000 ZB 7805111 000 ZB 8205111 000 ZB 8305111 000 ZB 8505111 000 ZB 8705111 000 ZB 8805111 000 ZB 9005111 000 ZB 9105111 000 ZB 9205111 000 ZB 9405111 000 ZB 10005111 000 ZB 10105111 000 ZB 10505111 000 ZB 10605111 000 ZB 10905111 000 ZB 11005111 000 ZB 11105111 000 ZB 11205111 000 ZB 11505111 000 ZB 11605111 000 ZB 12005111 000 ZB 12105111 000 ZB 12205111 000 ZB 12305111 000 ZB 12705111 000 ZB 12805111 000 ZB 12905111 000 ZB 13105111 000 ZB 13205111 000 ZB 13505111 000 ZB 13605111 000 ZB 14005111 000 ZB 14105111 000 ZB 14305111 000 ZB 14405111 000 ZB 14505111 000 ZB 14905111 000 ZB 15005111 000 ZB 15105111 000 ZB 15205111 000 ZB 15305111 000 ZB 15405111 000 ZB 15505111 000 ZB 15605111 000 ZB 15705111 000 ZB 15805111 000 ZB 15905111 000 ZB 16005111 000 ZB 16105111 000 ZB 17305111 000 ZB 17405111 000 ZB 17505111 000 ZB 17605111 000 ZB 17705111 000 ZB 17805111 000 ZB 17905111 000 ZB 18005111 000 ZB 18105111 000 ZB 18205111 000 ZB 18305111 000 ZB 18405111 000 ZB 18505111 000 ZB 18605111 000 ZB 18705111 000 ZB 18805111 000 ZB 18905111 000 ZB 19105111 000 ZB 19205111 000 ZB 19305111 000 ZB 19405111 000 ZB 19505111 000 ZB 19605111 000 ZB 19705111 000 ZB 19805111 000 ZB 199
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

45 % de la parcelle
Document : 05111_PLU_20220719

N(er) – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

31 % de la parcelle
Document : 05111_PLU_20220719

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

25 % de la parcelle
Document : 05111_PLU_20220719

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Puy-Sanières

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Espace boisé classé significatif (loi Littoral)
20 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Identification

Référence cadastrale
05111 000 ZB 110 (05111000ZB0110)
Commune
Puy-Sanières (05111)
Préfixe
000
Section
ZB
Numéro
110
Surface cadastrale (contenance)
4,7 ha
Surface calculée
4,6 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (05111_PLU_20220719)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 05111 000 ZB 109Parcelle suivante : 05111 000 ZB 111