CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 04229 000 YA 201

Parcelle cadastrale de 1 275 m² (contenance cadastrale), à Valbelle.

Contenance
1 275 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
Ouvrir dans la carte
04229 000 YA 15504229 000 YA 15604229 000 YA 15704229 000 YA 15804229 000 YA 16604229 000 YA 16704229 000 YA 16804229 000 YA 17604229 000 YA 17704229 000 YA 17904229 000 YA 18004229 000 YA 18104229 000 YA 18204229 000 YA 18304229 000 YA 18404229 000 YA 18604229 000 YA 18904229 000 YA 19004229 000 YA 19104229 000 YA 19204229 000 YA 19304229 000 YA 19404229 000 YA 19504229 000 YA 19604229 000 YA 19704229 000 YA 19804229 000 YA 19904229 000 YA 20004229 000 YA 20104229 000 YA 20204229 000 YA 20304229 000 YA 20404229 000 YA 20504229 000 YA 20604229 000 YA 20704229 000 YA 20804229 000 YA 20904229 000 YA 21004229 000 YA 21104229 000 YA 21304229 000 YA 24104229 000 YA 26004229 000 YA 26104229 000 YA 26204229 000 YA 26804229 000 YA 26904229 000 YA 27204229 000 YA 27604229 000 YA 28904229 000 YA 294
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Valbelle

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
04229 000 YA 201 (04229000YA0201)
Commune
Valbelle (04229)
Préfixe
000
Section
YA
Numéro
201
Surface cadastrale (contenance)
1 275 m²
Surface calculée
1 290 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 04229 000 YA 200Parcelle suivante : 04229 000 YA 202