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Parcelle 04049 000 AH 398

Parcelle cadastrale de 765 m² (contenance cadastrale), à Château-Arnoux-Saint-Auban. Classée en zone urbaine (UTc) au PLU.

Contenance
765 m²
Zone du PLU
UTcZone urbaine (U)
04049 000 AH 16304049 000 AH 16404049 000 AH 16904049 000 AH 17004049 000 AH 17504049 000 AH 17604049 000 AH 17704049 000 AH 18504049 000 AH 18604049 000 AH 18804049 000 AH 18904049 000 AH 19004049 000 AH 20604049 000 AH 20704049 000 AH 20804049 000 AH 20904049 000 AH 21004049 000 AH 21104049 000 AH 21204049 000 AH 21304049 000 AH 21404049 000 AH 21504049 000 AH 21904049 000 AH 22004049 000 AH 22104049 000 AH 22204049 000 AH 22304049 000 AH 22604049 000 AH 22704049 000 AH 22804049 000 AH 22904049 000 AH 23004049 000 AH 23104049 000 AH 23204049 000 AH 23304049 000 AH 24604049 000 AH 24704049 000 AH 24804049 000 AH 24904049 000 AH 25004049 000 AH 38204049 000 AH 38904049 000 AH 39004049 000 AH 39304049 000 AH 39504049 000 AH 39704049 000 AH 39804049 000 AH 40104049 000 AH 44404049 000 AH 59304049 000 AH 60204049 000 AH 75704049 000 AH 75904049 000 AH 77904049 000 AH 78004049 000 AH 78204049 000 AH 78304049 000 AH 78404049 000 AH 78704049 000 AH 78804049 000 AH 78904049 000 AH 79004049 000 AH 79104049 000 AH 79304049 000 AH 79404049 000 AH 79504049 000 AH 79604049 000 AH 79704049 000 AH 116304049 000 AH 117804049 000 AH 117904049 000 AH 118404049 000 AH 118504049 000 AH 120004049 000 AH 121704049 000 AH 1218
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

UTc – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

99 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Château-Arnoux-Saint-Auban

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – Plan de prévention des risques naturels prévisibles de la commune de Chateau-Arnoux-Saint-Auban – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Identification

Référence cadastrale
04049 000 AH 398 (04049000AH0398)
Commune
Château-Arnoux-Saint-Auban (04049)
Préfixe
000
Section
AH
Numéro
398
Surface cadastrale (contenance)
765 m²
Surface calculée
215 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (0404920180712)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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