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Parcelle 03172 000 C 515

Mesples (03172), section C

Contenance
4,2 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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03172 000 C 7603172 000 C 14603172 000 C 14703172 000 C 14803172 000 C 14903172 000 C 15103172 000 C 15203172 000 C 15303172 000 C 15403172 000 C 15503172 000 C 15703172 000 C 15803172 000 C 15903172 000 C 16003172 000 C 16103172 000 C 16403172 000 C 16503172 000 C 16603172 000 C 16703172 000 C 16803172 000 C 16903172 000 C 17003172 000 C 17103172 000 C 17203172 000 C 17303172 000 C 17403172 000 C 17503172 000 C 17603172 000 C 17703172 000 C 17803172 000 C 17903172 000 C 18003172 000 C 18103172 000 C 18203172 000 C 18303172 000 C 18403172 000 C 18503172 000 C 19603172 000 C 19703172 000 C 19803172 000 C 19903172 000 C 20003172 000 C 20103172 000 C 20203172 000 C 20303172 000 C 31203172 000 C 33903172 000 C 41003172 000 C 42203172 000 C 42303172 000 C 42403172 000 C 42603172 000 C 42703172 000 C 42803172 000 C 42903172 000 C 43003172 000 C 43103172 000 C 43203172 000 C 43303172 000 C 43403172 000 C 43503172 000 C 43603172 000 C 43703172 000 C 43803172 000 C 43903172 000 C 44003172 000 C 44103172 000 C 44403172 000 C 44603172 000 C 44703172 000 C 44803172 000 C 44903172 000 C 45003172 000 C 45103172 000 C 45203172 000 C 45503172 000 C 48803172 000 C 50003172 000 C 50103172 000 C 50203172 000 C 50303172 000 C 50403172 000 C 51103172 000 C 51203172 000 C 51303172 000 C 51403172 000 C 51503172 000 C 51603172 000 C 51703172 000 C 51903172 000 C 52003172 000 C 52103172 000 C 53303172 000 C 53403172 000 C 53503172 000 C 53603172 000 C 53703172 000 C 53803172 000 C 53903172 000 C 54003172 000 C 54103172 000 C 54203172 000 C 54403172 000 C 70303172 000 C 71603172 000 C 71703172 000 C 73003172 000 C 73103172 000 C 73303172 000 C 73803172 000 C 74203172 000 C 74303172 000 C 74403172 000 C 74503172 000 C 74603172 000 C 74703172 000 C 74803172 000 C 74903172 000 C 75603172 000 C 75703172 000 C 76603172 000 C 76703172 000 C 77203172 000 C 77303172 000 C 77803172 000 C 79403172 000 C 79503172 000 C 79803172 000 C 79903172 000 C 837
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Mesples

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
03172 000 C 515 (031720000C0515)
Commune
Mesples (03172)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
515
Surface cadastrale (contenance)
4,2 ha
Surface calculée
4,2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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