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Parcelle 03172 000 C 519

Mesples (03172), section C

Contenance
1,4 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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03172 000 C 15803172 000 C 15903172 000 C 16003172 000 C 16103172 000 C 16403172 000 C 17203172 000 C 17303172 000 C 17403172 000 C 17503172 000 C 17603172 000 C 17703172 000 C 17803172 000 C 17903172 000 C 18003172 000 C 19703172 000 C 19803172 000 C 19903172 000 C 20003172 000 C 20103172 000 C 41003172 000 C 42103172 000 C 42203172 000 C 42303172 000 C 42403172 000 C 42603172 000 C 42703172 000 C 42803172 000 C 49003172 000 C 49103172 000 C 49203172 000 C 49503172 000 C 49603172 000 C 49703172 000 C 49803172 000 C 49903172 000 C 50003172 000 C 50103172 000 C 50203172 000 C 50303172 000 C 50403172 000 C 50503172 000 C 50603172 000 C 50803172 000 C 50903172 000 C 51003172 000 C 51103172 000 C 51203172 000 C 51303172 000 C 51403172 000 C 51503172 000 C 51603172 000 C 51703172 000 C 51903172 000 C 52003172 000 C 52103172 000 C 52403172 000 C 52503172 000 C 52603172 000 C 53203172 000 C 53303172 000 C 53403172 000 C 53503172 000 C 53603172 000 C 53703172 000 C 53803172 000 C 53903172 000 C 54003172 000 C 54103172 000 C 54203172 000 C 54303172 000 C 54403172 000 C 54503172 000 C 54603172 000 C 54703172 000 C 65703172 000 C 73303172 000 C 74403172 000 C 74503172 000 C 75603172 000 C 75703172 000 C 77203172 000 C 77303172 000 C 77403172 000 C 77503172 000 C 77703172 000 C 77803172 000 C 79503172 000 C 83703172 000 C 838
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
03172 000 C 519 (031720000C0519)
Commune
Mesples (03172)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
519
Surface cadastrale (contenance)
1,4 ha
Surface calculée
1,4 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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