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Parcelle 03017 000 AI 269

Parcelle cadastrale de 1,3 ha (contenance cadastrale), à Barrais-Bussolles. Classée en zone agricole (A) au PLU.

Contenance
1,3 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
03017 000 AI 1603017 000 AI 1703017 000 AI 1803017 000 AI 3503017 000 AI 4403017 000 AI 4503017 000 AI 4603017 000 AI 5803017 000 AI 5903017 000 AI 6003017 000 AI 6103017 000 AI 6203017 000 AI 6403017 000 AI 6903017 000 AI 7003017 000 AI 10103017 000 AI 10603017 000 AI 10703017 000 AI 10803017 000 AI 10903017 000 AI 12203017 000 AI 12403017 000 AI 12503017 000 AI 12603017 000 AI 12703017 000 AI 12803017 000 AI 12903017 000 AI 13003017 000 AI 13203017 000 AI 13303017 000 AI 13403017 000 AI 13503017 000 AI 13603017 000 AI 14803017 000 AI 14903017 000 AI 15103017 000 AI 15203017 000 AI 15403017 000 AI 15503017 000 AI 15603017 000 AI 15703017 000 AI 15803017 000 AI 15903017 000 AI 16003017 000 AI 16103017 000 AI 16503017 000 AI 16603017 000 AI 16703017 000 AI 16903017 000 AI 17003017 000 AI 17103017 000 AI 17303017 000 AI 17403017 000 AI 17503017 000 AI 17603017 000 AI 17703017 000 AI 18403017 000 AI 18603017 000 AI 18703017 000 AI 18803017 000 AI 18903017 000 AI 19003017 000 AI 19103017 000 AI 19203017 000 AI 20503017 000 AI 21503017 000 AI 21603017 000 AI 21703017 000 AI 23003017 000 AI 23103017 000 AI 23203017 000 AI 23303017 000 AI 23403017 000 AI 23503017 000 AI 23603017 000 AI 23703017 000 AI 23903017 000 AI 24203017 000 AI 24303017 000 AI 24403017 000 AI 24503017 000 AI 24603017 000 AI 24703017 000 AI 24803017 000 AI 24903017 000 AI 25003017 000 AI 25103017 000 AI 26003017 000 AI 26103017 000 AI 26703017 000 AI 26903017 000 AI 271
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 240300491_PLUi_20260224

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Barrais-Bussolles

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
03017 000 AI 269 (03017000AI0269)
Commune
Barrais-Bussolles (03017)
Préfixe
000
Section
AI
Numéro
269
Surface cadastrale (contenance)
1,3 ha
Surface calculée
1,3 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (240300491_PLUi_20260224)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 03017 000 AI 267Parcelle suivante : 03017 000 AI 271 – 2 Chemin des Métairies, 03120 Barrais-Bussolles