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4 Rue d'Alsace-lorraine, 02290 Osly-Courtil

Parcelle de 2 000 m² (contenance cadastrale) avec un bâtiment résidentiel, construction 1975 – 1999.

Contenance
2 000 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

02576 000 AB 3502576 000 AB 3602576 000 AB 3702576 000 AB 3802576 000 AB 3902576 000 AB 4302576 000 AB 4402576 000 AB 4502576 000 AB 4602576 000 AB 4702576 000 AB 4802576 000 AB 4902576 000 AB 8102576 000 AB 8602576 000 AB 8802576 000 AB 8902576 000 AB 9002576 000 AB 9102576 000 AB 9302576 000 AB 9502576 000 AB 9602576 000 AB 9702576 000 AB 26502576 000 AB 26902576 000 AB 27002576 000 AB 27102576 000 AB 28802576 000 AB 28902576 000 AB 29002576 000 AB 29102576 000 AB 29202576 000 AB 29802576 000 AB 29902576 000 AB 30002576 000 AB 30102576 000 AB 30302576 000 AB 32902576 000 AB 33202576 000 AB 33302576 000 AB 35302576 000 AB 35402576 000 AB 36302576 000 AB 36402576 000 AB 36502576 000 AB 36602576 000 AB 36702576 000 AB 36802576 000 AB 36902576 000 AB 37002576 000 AB 39302576 000 AB 394
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Osly-Courtil

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
6,6 m
Niveaux
2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1975 – 1999

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
02576 000 AB 265 (02576000AB0265)
Commune
Osly-Courtil (02576)
Préfixe
000
Section
AB
Numéro
265
Surface cadastrale (contenance)
2 000 m²
Surface calculée
2 027 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (02576_CC_20120731)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 8. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 02576 000 AB 263 – 1 Rue des Jardins, 02290 Osly-CourtilParcelle suivante : 02576 000 AB 269 – 2 Rue d'Alsace-lorraine, 02290 Osly-Courtil