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Parcelle 02166 000 D 952

Parcelle cadastrale de 490 m² (contenance cadastrale), à Chartèves. Classée en zone naturelle et forestière (N) au PLU.

Contenance
490 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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02166 000 D 14902166 000 D 49402166 000 D 49502166 000 D 49602166 000 D 50602166 000 D 50702166 000 D 50802166 000 D 51002166 000 D 51102166 000 D 51402166 000 D 51502166 000 D 51602166 000 D 51702166 000 D 51802166 000 D 51902166 000 D 52002166 000 D 52102166 000 D 53002166 000 D 53102166 000 D 53202166 000 D 53302166 000 D 53402166 000 D 53802166 000 D 53902166 000 D 54002166 000 D 54102166 000 D 54202166 000 D 54302166 000 D 54402166 000 D 54502166 000 D 54602166 000 D 54702166 000 D 54802166 000 D 54902166 000 D 55002166 000 D 55102166 000 D 55202166 000 D 55302166 000 D 55402166 000 D 55502166 000 D 55602166 000 D 94802166 000 D 94902166 000 D 95002166 000 D 95102166 000 D 95202166 000 D 95302166 000 D 95402166 000 D 95502166 000 D 95602166 000 D 95802166 000 D 96002166 000 D 96102166 000 D 96502166 000 D 109902166 000 D 110002166 000 D 113102166 000 D 1133
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 02166_PLU_20220627

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Chartèves

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
02166 000 D 952 (021660000D0952)
Commune
Chartèves (02166)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
952
Surface cadastrale (contenance)
490 m²
Surface calculée
495 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (02166_PLU_20220627)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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