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Parcelle 01431 000 A 370

Parcelle cadastrale de 665 m² (contenance cadastrale), à Vaux-en-Bugey. Classée en zone agricole (A) au PLU.

Contenance
665 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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01431 000 A 28001431 000 A 28101431 000 A 28201431 000 A 28301431 000 A 28401431 000 A 28501431 000 A 28601431 000 A 28701431 000 A 28801431 000 A 29001431 000 A 29101431 000 A 29201431 000 A 29301431 000 A 29401431 000 A 29501431 000 A 29601431 000 A 29701431 000 A 29801431 000 A 29901431 000 A 30001431 000 A 30101431 000 A 30201431 000 A 30301431 000 A 30401431 000 A 30501431 000 A 30601431 000 A 34501431 000 A 34801431 000 A 35301431 000 A 35401431 000 A 35901431 000 A 36001431 000 A 36101431 000 A 36301431 000 A 36401431 000 A 36501431 000 A 36801431 000 A 36901431 000 A 37001431 000 A 37101431 000 A 37201431 000 A 37301431 000 A 37401431 000 A 37501431 000 A 37601431 000 A 37701431 000 A 37801431 000 A 37901431 000 A 38001431 000 A 38101431 000 A 38401431 000 A 38801431 000 A 39001431 000 A 39201431 000 A 39301431 000 A 39401431 000 A 39501431 000 A 40601431 000 A 41501431 000 A 103501431 000 A 103601431 000 A 103701431 000 A 103801431 000 A 103901431 000 A 104201431 000 A 113301431 000 A 113501431 000 A 113801431 000 A 114301431 000 A 119201431 000 A 126301431 000 A 127201431 000 A 127701431 000 A 156201431 000 A 156701431 000 A 159601431 000 A 159701431 000 A 159801431 000 A 159901431 000 A 160001431 000 A 160101431 000 A 160201431 000 A 160301431 000 A 160401431 000 A 160501431 000 A 163301431 000 A 1636
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 01431_PLU_20260518

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Vaux-en-Bugey

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Élément de paysage à préserver (écologie)
Espaces végétaux à préserver – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01431 000 A 370 (014310000A0370)
Commune
Vaux-en-Bugey (01431)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
370
Surface cadastrale (contenance)
665 m²
Surface calculée
636 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (01431_PLU_20260518)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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