CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 01364 000 D 80

Parcelle cadastrale de 1,1 ha (contenance cadastrale), à Saint-Jean-sur-Reyssouze. Classée en zone agricole (AS) au PLU.

Contenance
1,1 ha
Zone du PLU
ASZone agricole (A)
Ouvrir dans la carte
01364 000 D 3101364 000 D 3301364 000 D 3401364 000 D 3501364 000 D 3601364 000 D 3701364 000 D 3801364 000 D 3901364 000 D 4101364 000 D 4201364 000 D 4301364 000 D 4801364 000 D 4901364 000 D 5701364 000 D 5901364 000 D 6001364 000 D 6401364 000 D 6701364 000 D 6801364 000 D 6901364 000 D 7401364 000 D 7501364 000 D 7601364 000 D 7701364 000 D 7801364 000 D 7901364 000 D 8001364 000 D 8201364 000 D 8301364 000 D 8401364 000 D 8501364 000 D 8601364 000 D 8701364 000 D 26601364 000 D 27001364 000 D 27101364 000 D 27201364 000 D 27301364 000 D 80801364 000 D 83901364 000 D 84001364 000 D 84101364 000 D 84401364 000 D 84701364 000 D 85201364 000 D 86401364 000 D 86501364 000 D 92701364 000 D 92801364 000 D 92901364 000 D 94401364 000 D 94801364 000 D 94901364 000 D 95001364 000 D 96301364 000 D 96401364 000 D 96601364 000 D 96701364 000 D 96801364 000 D 96901364 000 D 97001364 000 D 97101364 000 D 97601364 000 D 97701364 000 D 98201364 000 D 98301364 000 D 98401364 000 D 98501364 000 D 98601364 000 D 98701364 000 D 98801364 000 D 98901364 000 D 99301364 000 D 99401364 000 D 995
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

AS – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 01364_PLU_20190418

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Saint-Jean-sur-Reyssouze

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01364 000 D 80 (013640000D0080)
Commune
Saint-Jean-sur-Reyssouze (01364)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
80
Surface cadastrale (contenance)
1,1 ha
Surface calculée
1,1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (01364_PLU_20190418)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 01364 000 D 79Parcelle suivante : 01364 000 D 82