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Parcelle 01317 000 D 523

Parcelle cadastrale de 2 950 m² (contenance cadastrale), à Ramasse.

Contenance
2 950 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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01317 000 D 46701317 000 D 46801317 000 D 46901317 000 D 50101317 000 D 50201317 000 D 50301317 000 D 50401317 000 D 50501317 000 D 50601317 000 D 50701317 000 D 50801317 000 D 50901317 000 D 51001317 000 D 51101317 000 D 51201317 000 D 51301317 000 D 51401317 000 D 51501317 000 D 51601317 000 D 51701317 000 D 51801317 000 D 51901317 000 D 52001317 000 D 52101317 000 D 52201317 000 D 52301317 000 D 52401317 000 D 52501317 000 D 52601317 000 D 52701317 000 D 52801317 000 D 52901317 000 D 53001317 000 D 53101317 000 D 53201317 000 D 53301317 000 D 53401317 000 D 53501317 000 D 53601317 000 D 53701317 000 D 53801317 000 D 53901317 000 D 54001317 000 D 54101317 000 D 54201317 000 D 54301317 000 D 54401317 000 D 54501317 000 D 54601317 000 D 54701317 000 D 54801317 000 D 54901317 000 D 55001317 000 D 55101317 000 D 55201317 000 D 55301317 000 D 55401317 000 D 55501317 000 D 55601317 000 D 56301317 000 D 56401317 000 D 56501317 000 D 61901317 000 D 62001317 000 D 62101317 000 D 63101317 000 D 68801317 000 D 68901317 000 D 69001317 000 D 69101317 000 D 69201317 000 D 69301317 000 D 69601317 000 D 69701317 000 D 69801317 000 D 69901317 000 D 70001317 000 D 70101317 000 D 70201317 000 D 70301317 000 D 70401317 000 D 70501317 000 D 70601317 000 D 70701317 000 D 70801317 000 D 70901317 000 D 71001317 000 D 71101317 000 D 71201317 000 D 71301317 000 D 71401317 000 D 71501317 000 D 71601317 000 D 71801317 000 D 71901317 000 D 72001317 000 D 72101317 000 D 72201317 000 D 72701317 000 D 73901317 000 D 74001317 000 D 74101317 000 D 74201317 000 D 74301317 000 D 74401317 000 D 74501317 000 D 74601317 000 D 74701317 000 D 84201317 000 D 84301317 000 D 844
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ramasse

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01317 000 D 523 (013170000D0523)
Commune
Ramasse (01317)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
523
Surface cadastrale (contenance)
2 950 m²
Surface calculée
2 934 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (01317_CC_20190625)

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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