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Parcelle 01290 000 ZC 487

Pérouges (01290), section ZC

Contenance
1 674 m²
Zone du PLU
UCaZone urbaine (U)
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01290 000 ZC 9701290 000 ZC 10901290 000 ZC 11001290 000 ZC 14801290 000 ZC 19701290 000 ZC 19801290 000 ZC 19901290 000 ZC 20301290 000 ZC 20401290 000 ZC 20501290 000 ZC 20601290 000 ZC 20701290 000 ZC 20801290 000 ZC 20901290 000 ZC 21001290 000 ZC 21101290 000 ZC 21401290 000 ZC 21501290 000 ZC 21901290 000 ZC 22001290 000 ZC 22901290 000 ZC 23001290 000 ZC 23301290 000 ZC 23401290 000 ZC 23501290 000 ZC 26401290 000 ZC 26701290 000 ZC 28801290 000 ZC 33401290 000 ZC 33501290 000 ZC 33901290 000 ZC 34001290 000 ZC 34101290 000 ZC 35101290 000 ZC 39201290 000 ZC 40401290 000 ZC 41301290 000 ZC 41401290 000 ZC 41601290 000 ZC 41701290 000 ZC 41901290 000 ZC 44901290 000 ZC 45001290 000 ZC 47201290 000 ZC 47301290 000 ZC 47401290 000 ZC 47501290 000 ZC 47601290 000 ZC 47701290 000 ZC 47801290 000 ZC 47901290 000 ZC 48001290 000 ZC 48101290 000 ZC 48201290 000 ZC 48401290 000 ZC 48601290 000 ZC 48701290 000 ZC 48801290 000 ZC 48901290 000 ZC 49001290 000 ZC 49101290 000 ZC 50601290 000 ZC 50701290 000 ZC 51201290 000 ZC 51301290 000 ZC 51401290 000 ZC 51501290 000 ZC 55101290 000 ZC 55201290 000 ZC 57101290 000 ZC 57201290 000 ZC 57301290 000 ZC 57401290 000 ZC 57501290 000 ZC 576
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UCa – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 01290_PLU_20200120

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur de mixité sociale
Secteurs dans lesquels tous les programmes de plus de 2 logements doivent comporter au moins 33% de logements locatifs aidés – 100 % de la parcelle
Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
Repérage des orientations d'aménagement et de programmation – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur affecté par le bruit des transports
Périmètre de bruit des infrastructures de transport terrestre – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
2,3 m
Niveaux
1 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1950 – 1974

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01290 000 ZC 487 (01290000ZC0487)
Commune
Pérouges (01290)
Préfixe
000
Section
ZC
Numéro
487
Surface cadastrale (contenance)
1 674 m²
Surface calculée
1 659 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (01290_PLU_20200120)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 01290 000 ZC 486Parcelle suivante : 01290 000 ZC 488