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Parcelle 01290 000 ZC 97

Pérouges (01290), section ZC

Contenance
1,1 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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01290 000 ZC 7301290 000 ZC 7401290 000 ZC 7601290 000 ZC 8301290 000 ZC 9301290 000 ZC 9401290 000 ZC 9501290 000 ZC 9601290 000 ZC 9701290 000 ZC 9801290 000 ZC 9901290 000 ZC 10001290 000 ZC 10901290 000 ZC 11001290 000 ZC 12301290 000 ZC 12401290 000 ZC 12501290 000 ZC 12601290 000 ZC 12701290 000 ZC 12801290 000 ZC 14801290 000 ZC 19301290 000 ZC 19401290 000 ZC 19701290 000 ZC 19801290 000 ZC 19901290 000 ZC 20101290 000 ZC 20301290 000 ZC 20401290 000 ZC 20501290 000 ZC 20601290 000 ZC 20701290 000 ZC 20801290 000 ZC 20901290 000 ZC 21001290 000 ZC 21101290 000 ZC 21401290 000 ZC 21501290 000 ZC 21901290 000 ZC 22001290 000 ZC 22901290 000 ZC 23001290 000 ZC 23301290 000 ZC 23401290 000 ZC 26201290 000 ZC 26301290 000 ZC 26401290 000 ZC 26701290 000 ZC 31301290 000 ZC 32601290 000 ZC 33401290 000 ZC 33501290 000 ZC 33901290 000 ZC 34001290 000 ZC 34101290 000 ZC 34601290 000 ZC 35101290 000 ZC 39101290 000 ZC 39201290 000 ZC 39901290 000 ZC 40301290 000 ZC 40401290 000 ZC 40501290 000 ZC 40701290 000 ZC 41301290 000 ZC 41401290 000 ZC 41601290 000 ZC 41701290 000 ZC 41801290 000 ZC 41901290 000 ZC 42001290 000 ZC 42101290 000 ZC 44901290 000 ZC 45001290 000 ZC 47201290 000 ZC 47301290 000 ZC 47401290 000 ZC 47501290 000 ZC 47601290 000 ZC 47701290 000 ZC 47801290 000 ZC 47901290 000 ZC 48001290 000 ZC 48101290 000 ZC 48201290 000 ZC 48401290 000 ZC 48601290 000 ZC 48701290 000 ZC 48801290 000 ZC 48901290 000 ZC 49001290 000 ZC 49101290 000 ZC 49501290 000 ZC 49601290 000 ZC 50701290 000 ZC 51201290 000 ZC 51301290 000 ZC 51401290 000 ZC 51501290 000 ZC 57101290 000 ZC 57201290 000 ZC 57301290 000 ZC 57401290 000 ZC 57501290 000 ZC 576
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 01290_PLU_20200120

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Élément de paysage à préserver (écologie)
Haies à protéger – 5 % de la parcelle
Emplacement réservé
Aménagement d'un tourne à gauche – 4 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Voies ferrées
SUP T1 de l'Ain – 39 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01290 000 ZC 97 (01290000ZC0097)
Commune
Pérouges (01290)
Préfixe
000
Section
ZC
Numéro
97
Surface cadastrale (contenance)
1,1 ha
Surface calculée
1,1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (01290_PLU_20200120)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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