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Parcelle 01273 000 F 852

Parcelle cadastrale de 1 160 m² (contenance cadastrale), à Neuville-sur-Ain. Classée en zone naturelle et forestière (N) au PLU.

Contenance
1 160 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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01273 000 F 14801273 000 F 14901273 000 F 15101273 000 F 15201273 000 F 15301273 000 F 15401273 000 F 15501273 000 F 15901273 000 F 16001273 000 F 16101273 000 F 16201273 000 F 16401273 000 F 16501273 000 F 16601273 000 F 16701273 000 F 16801273 000 F 17301273 000 F 17501273 000 F 17701273 000 F 17801273 000 F 18001273 000 F 18201273 000 F 18501273 000 F 18601273 000 F 18701273 000 F 18801273 000 F 19301273 000 F 19401273 000 F 30701273 000 F 31301273 000 F 31501273 000 F 31601273 000 F 31701273 000 F 31801273 000 F 31901273 000 F 32001273 000 F 32101273 000 F 32201273 000 F 32301273 000 F 32401273 000 F 32501273 000 F 32601273 000 F 32701273 000 F 32801273 000 F 32901273 000 F 33001273 000 F 33101273 000 F 33201273 000 F 33301273 000 F 33401273 000 F 33501273 000 F 33601273 000 F 33701273 000 F 33801273 000 F 79701273 000 F 79801273 000 F 79901273 000 F 80001273 000 F 80101273 000 F 80201273 000 F 80301273 000 F 80401273 000 F 82101273 000 F 82401273 000 F 82501273 000 F 82701273 000 F 82801273 000 F 82901273 000 F 83001273 000 F 83101273 000 F 83201273 000 F 83301273 000 F 83401273 000 F 83501273 000 F 83601273 000 F 83701273 000 F 83801273 000 F 83901273 000 F 84001273 000 F 84101273 000 F 84401273 000 F 84501273 000 F 84601273 000 F 84701273 000 F 85001273 000 F 85101273 000 F 85201273 000 F 85301273 000 F 85401273 000 F 111501273 000 F 113001273 000 F 113101273 000 F 113301273 000 F 116401273 000 F 116501273 000 F 117001273 000 F 117201273 000 F 117301273 000 F 117701273 000 F 117801273 000 F 117901273 000 F 118001273 000 F 118101273 000 F 118201273 000 F 118301273 000 F 118401273 000 F 118501273 000 F 118601273 000 F 118701273 000 F 118801273 000 F 121801273 000 F 1219
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 01273_PLU_20170915

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Neuville-sur-Ain

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01273 000 F 852 (012730000F0852)
Commune
Neuville-sur-Ain (01273)
Préfixe
000
Section
F
Numéro
852
Surface cadastrale (contenance)
1 160 m²
Surface calculée
1 149 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (01273_PLU_20170915)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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