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Parcelle 01273 000 B 1661

Parcelle cadastrale de 1 090 m² (contenance cadastrale), à Neuville-sur-Ain. Classée en zone naturelle et forestière (N) au PLU.

Contenance
1 090 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
01273 000 B 163501273 000 B 163601273 000 B 163701273 000 B 163801273 000 B 163901273 000 B 164001273 000 B 164101273 000 B 164201273 000 B 164301273 000 B 164401273 000 B 164501273 000 B 164601273 000 B 164701273 000 B 164801273 000 B 164901273 000 B 165001273 000 B 165101273 000 B 165201273 000 B 165301273 000 B 165401273 000 B 165501273 000 B 165601273 000 B 165701273 000 B 165801273 000 B 165901273 000 B 166001273 000 B 166101273 000 B 166201273 000 B 166301273 000 B 166401273 000 B 166501273 000 B 166601273 000 B 166701273 000 B 166801273 000 B 166901273 000 B 167001273 000 B 167301273 000 B 167401273 000 B 168401273 000 B 168501273 000 B 168601273 000 B 168701273 000 B 168901273 000 B 169001273 000 B 169101273 000 B 169201273 000 B 170001273 000 B 170101273 000 B 170201273 000 B 170301273 000 B 170401273 000 B 170501273 000 B 170601273 000 B 170701273 000 B 172901273 000 B 207001273 000 B 2071
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 01273_PLU_20170915

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Neuville-sur-Ain

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
01273 000 B 1661 (012730000B1661)
Commune
Neuville-sur-Ain (01273)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
1661
Surface cadastrale (contenance)
1 090 m²
Surface calculée
1 136 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (01273_PLU_20170915)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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