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Parcelle 01237 000 B 435

Parcelle cadastrale de 1 871 m² (contenance cadastrale), à Martignat. Zones du PLU : A.

Contenance
1 871 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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01237 000 B 33301237 000 B 41501237 000 B 41701237 000 B 41901237 000 B 42001237 000 B 42101237 000 B 42401237 000 B 42601237 000 B 42701237 000 B 42801237 000 B 42901237 000 B 43001237 000 B 43101237 000 B 43201237 000 B 43301237 000 B 43401237 000 B 43501237 000 B 43601237 000 B 43701237 000 B 43901237 000 B 44401237 000 B 45401237 000 B 45501237 000 B 45601237 000 B 45701237 000 B 45801237 000 B 45901237 000 B 46001237 000 B 46101237 000 B 46201237 000 B 46401237 000 B 46501237 000 B 83501237 000 B 93901237 000 B 94001237 000 B 94201237 000 B 108101237 000 B 126701237 000 B 126801237 000 B 133701237 000 B 143301237 000 B 143401237 000 B 143601237 000 B 144101237 000 B 146601237 000 B 146701237 000 B 146801237 000 B 146901237 000 B 147001237 000 B 159001237 000 B 162901237 000 B 166401237 000 B 166801237 000 B 166901237 000 B 167101237 000 B 167201237 000 B 167301237 000 B 167401237 000 B 167501237 000 B 167601237 000 B 167701237 000 B 167801237 000 B 169601237 000 B 177201237 000 B 177301237 000 B 185301237 000 B 185401237 000 B 185901237 000 B 186401237 000 B 186501237 000 B 188801237 000 B 188901237 000 B 189001237 000 B 189101237 000 B 189201237 000 B 189301237 000 B 196101237 000 B 196201237 000 B 196301237 000 B 196401237 000 B 196501237 000 B 1966
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200042935_PLUi_20250605

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200042935_PLUi_20251014

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200042935_PLUi_20251014

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Martignat

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Continuité écologique (trame verte et bleue)
Elements de continuite ecologique et trame verte et bleue – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01237 000 B 435 (012370000B0435)
Commune
Martignat (01237)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
435
Surface cadastrale (contenance)
1 871 m²
Surface calculée
1 848 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200042935_PLUi_20251014)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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