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Parcelle 01236 000 AN 91

Marsonnas (01236), section AN

Contenance
4 665 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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01236 000 AN 5401236 000 AN 5901236 000 AN 6501236 000 AN 6601236 000 AN 6701236 000 AN 6901236 000 AN 8901236 000 AN 9001236 000 AN 9101236 000 AN 9401236 000 AN 9501236 000 AN 9601236 000 AN 9701236 000 AN 9801236 000 AN 9901236 000 AN 10301236 000 AN 10401236 000 AN 10501236 000 AN 13801236 000 AN 24201236 000 AN 24301236 000 AN 24901236 000 AN 29901236 000 AN 30501236 000 AN 32601236 000 AN 36701236 000 AN 40101236 000 AN 40201236 000 AN 40301236 000 AN 40401236 000 AN 40501236 000 AN 40601236 000 AN 40701236 000 AN 45201236 000 AN 45301236 000 AN 45401236 000 AN 45501236 000 AN 45601236 000 AN 47901236 000 AN 48001236 000 AN 48201236 000 AN 48301236 000 AN 52401236 000 AN 53201236 000 AN 53301236 000 AN 53501236 000 AN 53601236 000 AN 53701236 000 AN 53901236 000 AN 54001236 000 AN 54101236 000 AN 54201236 000 AN 55901236 000 AN 56401236 000 AN 56501236 000 AN 58401236 000 AN 58501236 000 AN 58801236 000 AN 59101236 000 AN 59201236 000 AN 62801236 000 AN 649
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Marsonnas

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (93 % de la parcelle), moyenne (7 %)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01236 000 AN 91 (01236000AN0091)
Commune
Marsonnas (01236)
Préfixe
000
Section
AN
Numéro
91
Surface cadastrale (contenance)
4 665 m²
Surface calculée
4 690 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (0123620051021)

Parcelles voisines

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