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Parcelle 01236 000 AN 299

Marsonnas (01236), section AN

Contenance
1,2 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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01236 000 AN 6501236 000 AN 6601236 000 AN 8701236 000 AN 8801236 000 AN 8901236 000 AN 9001236 000 AN 9101236 000 AN 9401236 000 AN 9501236 000 AN 9601236 000 AN 9701236 000 AN 9801236 000 AN 9901236 000 AN 10101236 000 AN 10301236 000 AN 10401236 000 AN 10501236 000 AN 10601236 000 AN 10701236 000 AN 10801236 000 AN 10901236 000 AN 11101236 000 AN 11401236 000 AN 11901236 000 AN 12001236 000 AN 12101236 000 AN 12301236 000 AN 12501236 000 AN 12601236 000 AN 12701236 000 AN 12801236 000 AN 12901236 000 AN 13001236 000 AN 13101236 000 AN 13201236 000 AN 13601236 000 AN 13701236 000 AN 13801236 000 AN 23901236 000 AN 24201236 000 AN 29901236 000 AN 30501236 000 AN 34701236 000 AN 36701236 000 AN 38401236 000 AN 40301236 000 AN 40401236 000 AN 41601236 000 AN 41701236 000 AN 43601236 000 AN 43701236 000 AN 43801236 000 AN 43901236 000 AN 46801236 000 AN 47001236 000 AN 47201236 000 AN 47401236 000 AN 47601236 000 AN 47701236 000 AN 47801236 000 AN 53301236 000 AN 53501236 000 AN 53601236 000 AN 53701236 000 AN 53901236 000 AN 54001236 000 AN 54101236 000 AN 54201236 000 AN 54701236 000 AN 54801236 000 AN 54901236 000 AN 56401236 000 AN 56501236 000 AN 57001236 000 AN 57301236 000 AN 58801236 000 AN 59701236 000 AN 60401236 000 AN 60701236 000 AN 60801236 000 AN 61001236 000 AN 61101236 000 AN 70601236 000 AN 70801236 000 AN 71001236 000 AN 71201236 000 AN 72001236 000 AN 72101236 000 AN 72201236 000 AN 72301236 000 AN 724
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (92 % de la parcelle), moyenne (8 %)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01236 000 AN 299 (01236000AN0299)
Commune
Marsonnas (01236)
Préfixe
000
Section
AN
Numéro
299
Surface cadastrale (contenance)
1,2 ha
Surface calculée
1,2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (0123620051021)

Parcelles voisines

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