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Parcelle 01198 000 B 33

Parcelle cadastrale de 4,7 ha (contenance cadastrale), à Joyeux.

Contenance
4,7 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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01198 000 B 101198 000 B 301198 000 B 401198 000 B 501198 000 B 601198 000 B 701198 000 B 1001198 000 B 1101198 000 B 1201198 000 B 1401198 000 B 1501198 000 B 1601198 000 B 1701198 000 B 1801198 000 B 2001198 000 B 2101198 000 B 2201198 000 B 2301198 000 B 2401198 000 B 2601198 000 B 2701198 000 B 2801198 000 B 3101198 000 B 3201198 000 B 3301198 000 B 3501198 000 B 3601198 000 B 3701198 000 B 3801198 000 B 3901198 000 B 4001198 000 B 4101198 000 B 4201198 000 B 4301198 000 B 4401198 000 B 4801198 000 B 16501198 000 B 16601198 000 B 16701198 000 B 18301198 000 B 18401198 000 B 18601198 000 B 22201198 000 B 22301198 000 B 22501198 000 B 22601198 000 B 22701198 000 B 22801198 000 B 22901198 000 B 23101198 000 B 23201198 000 B 23401198 000 B 24401198 000 B 24801198 000 B 26601198 000 B 26701198 000 B 26801198 000 B 26901198 000 B 27001198 000 B 27101198 000 B 27201198 000 B 27301198 000 B 27401198 000 B 28201198 000 B 28301198 000 B 28401198 000 B 28501198 000 B 286
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Joyeux

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01198 000 B 33 (011980000B0033)
Commune
Joyeux (01198)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
33
Surface cadastrale (contenance)
4,7 ha
Surface calculée
4,8 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (01198_CC_20030612)

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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