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Parcelle 01184 000 AC 169

Parcelle cadastrale de 1 618 m² (contenance cadastrale), à Hautecourt-Romanèche. Classée en zone naturelle et forestière (N) au PLU.

Contenance
1 618 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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01184 000 AC 11801184 000 AC 11901184 000 AC 12001184 000 AC 14301184 000 AC 14601184 000 AC 14701184 000 AC 14801184 000 AC 14901184 000 AC 15001184 000 AC 15101184 000 AC 15201184 000 AC 15301184 000 AC 15701184 000 AC 15801184 000 AC 15901184 000 AC 16101184 000 AC 16201184 000 AC 16301184 000 AC 16401184 000 AC 16501184 000 AC 16601184 000 AC 16701184 000 AC 16801184 000 AC 16901184 000 AC 17001184 000 AC 17101184 000 AC 17201184 000 AC 17301184 000 AC 17401184 000 AC 17501184 000 AC 17601184 000 AC 17701184 000 AC 17801184 000 AC 17901184 000 AC 18001184 000 AC 18201184 000 AC 18301184 000 AC 18401184 000 AC 18501184 000 AC 18601184 000 AC 18701184 000 AC 18801184 000 AC 18901184 000 AC 19001184 000 AC 19101184 000 AC 20001184 000 AC 20101184 000 AC 20201184 000 AC 22601184 000 AC 23901184 000 AC 24401184 000 AC 24501184 000 AC 24601184 000 AC 24801184 000 AC 24901184 000 AC 25001184 000 AC 25101184 000 AC 25201184 000 AC 25301184 000 AC 25401184 000 AC 25501184 000 AC 25601184 000 AC 25701184 000 AC 25801184 000 AC 25901184 000 AC 29301184 000 AC 29401184 000 AC 29701184 000 AC 29801184 000 AC 30001184 000 AC 301
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Hautecourt-Romanèche

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01184 000 AC 169 (01184000AC0169)
Commune
Hautecourt-Romanèche (01184)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
169
Surface cadastrale (contenance)
1 618 m²
Surface calculée
1 646 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (0118420221121)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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