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Parcelle 01167 000 A 1441

Parcelle cadastrale de 1,9 ha (contenance cadastrale), à Garnerans. Classée en zone agricole (A) au PLU.

Contenance
1,9 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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01167 000 A 127201167 000 A 127301167 000 A 128801167 000 A 128901167 000 A 129101167 000 A 129201167 000 A 129401167 000 A 139101167 000 A 139301167 000 A 139701167 000 A 139901167 000 A 140001167 000 A 140101167 000 A 140201167 000 A 140301167 000 A 140601167 000 A 142301167 000 A 142401167 000 A 142801167 000 A 143001167 000 A 143101167 000 A 143201167 000 A 143301167 000 A 143401167 000 A 143501167 000 A 143601167 000 A 143801167 000 A 143901167 000 A 144001167 000 A 144101167 000 A 144201167 000 A 144301167 000 A 144401167 000 A 144501167 000 A 144601167 000 A 144701167 000 A 144801167 000 A 144901167 000 A 145001167 000 A 145301167 000 A 145401167 000 A 145501167 000 A 145601167 000 A 145701167 000 A 145801167 000 A 145901167 000 A 151001167 000 A 151101167 000 A 151201167 000 A 151301167 000 A 151401167 000 A 151501167 000 A 151601167 000 A 151701167 000 A 151801167 000 A 151901167 000 A 154701167 000 A 154801167 000 A 154901167 000 A 155001167 000 A 155101167 000 A 155201167 000 A 155301167 000 A 155401167 000 A 155501167 000 A 155601167 000 A 155701167 000 A 155801167 000 A 155901167 000 A 156001167 000 A 156101167 000 A 156201167 000 A 156301167 000 A 156501167 000 A 156601167 000 A 156701167 000 A 156801167 000 A 156901167 000 A 157001167 000 A 157101167 000 A 157201167 000 A 157301167 000 A 157401167 000 A 157501167 000 A 157601167 000 A 157701167 000 A 157801167 000 A 157901167 000 A 158001167 000 A 158101167 000 A 158201167 000 A 158301167 000 A 158401167 000 A 158601167 000 A 158701167 000 A 158801167 000 A 158901167 000 A 159001167 000 A 159101167 000 A 159201167 000 A 159301167 000 A 159401167 000 A 159501167 000 A 159601167 000 A 159701167 000 A 159801167 000 A 159901167 000 A 160001167 000 A 160101167 000 A 160201167 000 A 160301167 000 A 160401167 000 A 160501167 000 A 160701167 000 A 160801167 000 A 160901167 000 A 161001167 000 A 161101167 000 A 161201167 000 A 161301167 000 A 161401167 000 A 161501167 000 A 161601167 000 A 161701167 000 A 161801167 000 A 161901167 000 A 162001167 000 A 162101167 000 A 162201167 000 A 162301167 000 A 162401167 000 A 162501167 000 A 162901167 000 A 163001167 000 A 186901167 000 A 187601167 000 A 187701167 000 A 189701167 000 A 193401167 000 A 193501167 000 A 193601167 000 A 193701167 000 A 193801167 000 A 193901167 000 A 194001167 000 A 195801167 000 A 195901167 000 A 196001167 000 A 199101167 000 A 199201167 000 A 199301167 000 A 199401167 000 A 199501167 000 A 199601167 000 A 199701167 000 A 204701167 000 A 204801167 000 A 208301167 000 A 208401167 000 A 208501167 000 A 208601167 000 A 210101167 000 A 210201167 000 A 210501167 000 A 2106
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

99 % de la parcelle
Document : 01167_PLU_20210618

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Garnerans

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01167 000 A 1441 (011670000A1441)
Commune
Garnerans (01167)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
1441
Surface cadastrale (contenance)
1,9 ha
Surface calculée
1,9 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (01167_PLU_20210618)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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