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Parcelle 01163 000 WI 47

Parcelle cadastrale de 1,6 ha (contenance cadastrale), à Foissiat. Classée en zone naturelle et forestière (N) au PLU.

Contenance
1,6 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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01163 000 WI 2901163 000 WI 3701163 000 WI 3801163 000 WI 3901163 000 WI 4001163 000 WI 4101163 000 WI 4201163 000 WI 4301163 000 WI 4401163 000 WI 4501163 000 WI 4601163 000 WI 4701163 000 WI 4801163 000 WI 4901163 000 WI 5001163 000 WI 5101163 000 WI 5201163 000 WI 5301163 000 WI 5401163 000 WI 5501163 000 WI 5601163 000 WI 6601163 000 WI 6701163 000 WI 6801163 000 WI 6901163 000 WI 7001163 000 WI 7101163 000 WI 7201163 000 WI 7401163 000 WI 7501163 000 WI 7601163 000 WI 7701163 000 WI 7801163 000 WI 7901163 000 WI 8001163 000 WI 28101163 000 WI 28201163 000 WI 28301163 000 WI 28401163 000 WI 28501163 000 WI 28601163 000 WI 28701163 000 WI 28801163 000 WI 28901163 000 WI 29001163 000 WI 29101163 000 WI 292
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

99 % de la parcelle
Document : 01163_PLU_20250918

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Foissiat

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01163 000 WI 47 (01163000WI0047)
Commune
Foissiat (01163)
Préfixe
000
Section
WI
Numéro
47
Surface cadastrale (contenance)
1,6 ha
Surface calculée
1,7 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (01163_PLU_20250918)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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