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Parcelle 01140 000 ZH 191

Parcelle cadastrale de 4,5 ha (contenance cadastrale), à Curtafond. Classée en zone agricole (A) au PLU.

Contenance
4,5 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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01140 000 ZH 501140 000 ZH 601140 000 ZH 801140 000 ZH 1001140 000 ZH 1101140 000 ZH 1301140 000 ZH 1501140 000 ZH 1601140 000 ZH 1701140 000 ZH 1801140 000 ZH 1901140 000 ZH 2001140 000 ZH 2101140 000 ZH 2201140 000 ZH 2301140 000 ZH 2401140 000 ZH 2501140 000 ZH 2601140 000 ZH 2801140 000 ZH 2901140 000 ZH 3001140 000 ZH 3101140 000 ZH 3201140 000 ZH 3401140 000 ZH 6201140 000 ZH 6701140 000 ZH 7401140 000 ZH 7501140 000 ZH 7601140 000 ZH 7801140 000 ZH 8001140 000 ZH 8101140 000 ZH 8201140 000 ZH 8601140 000 ZH 9201140 000 ZH 9301140 000 ZH 9401140 000 ZH 9501140 000 ZH 9701140 000 ZH 9801140 000 ZH 9901140 000 ZH 10101140 000 ZH 10201140 000 ZH 10301140 000 ZH 11101140 000 ZH 11201140 000 ZH 11601140 000 ZH 11701140 000 ZH 11801140 000 ZH 11901140 000 ZH 12101140 000 ZH 12201140 000 ZH 12401140 000 ZH 12501140 000 ZH 12601140 000 ZH 12701140 000 ZH 12801140 000 ZH 13001140 000 ZH 13101140 000 ZH 13201140 000 ZH 13501140 000 ZH 13601140 000 ZH 13701140 000 ZH 13901140 000 ZH 14101140 000 ZH 14201140 000 ZH 14401140 000 ZH 14501140 000 ZH 14601140 000 ZH 14701140 000 ZH 14801140 000 ZH 14901140 000 ZH 15001140 000 ZH 15101140 000 ZH 15201140 000 ZH 15301140 000 ZH 15401140 000 ZH 15901140 000 ZH 16001140 000 ZH 16601140 000 ZH 16701140 000 ZH 16901140 000 ZH 17001140 000 ZH 17101140 000 ZH 18901140 000 ZH 19001140 000 ZH 19101140 000 ZH 19201140 000 ZH 19301140 000 ZH 19401140 000 ZH 19501140 000 ZH 196
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

99 % de la parcelle
Document : 01140_PLU_20170518

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Curtafond

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur affecté par le bruit des transports
Zone de bruit des infrastructures de transport - A40 – 84 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (72 % de la parcelle), moyenne (28 %)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01140 000 ZH 191 (01140000ZH0191)
Commune
Curtafond (01140)
Préfixe
000
Section
ZH
Numéro
191
Surface cadastrale (contenance)
4,5 ha
Surface calculée
4,4 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (01140_PLU_20170518)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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