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Parcelle 01140 000 D 269

Parcelle cadastrale de 2 ha (contenance cadastrale), à Curtafond. Classée en zone agricole (A) au PLU.

Contenance
2 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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01140 000 D 5301140 000 D 5401140 000 D 5501140 000 D 5601140 000 D 18801140 000 D 18901140 000 D 19101140 000 D 19201140 000 D 19301140 000 D 22001140 000 D 22101140 000 D 22301140 000 D 22601140 000 D 22701140 000 D 22801140 000 D 22901140 000 D 23501140 000 D 25701140 000 D 25901140 000 D 26001140 000 D 26101140 000 D 26301140 000 D 26401140 000 D 26501140 000 D 26601140 000 D 26701140 000 D 26801140 000 D 26901140 000 D 27201140 000 D 27301140 000 D 27401140 000 D 27501140 000 D 27601140 000 D 27701140 000 D 27801140 000 D 27901140 000 D 28001140 000 D 28101140 000 D 28201140 000 D 28301140 000 D 28501140 000 D 28601140 000 D 28801140 000 D 28901140 000 D 29001140 000 D 29101140 000 D 30501140 000 D 30601140 000 D 30701140 000 D 31101140 000 D 66001140 000 D 67401140 000 D 67901140 000 D 68101140 000 D 69401140 000 D 69501140 000 D 69601140 000 D 70501140 000 D 70601140 000 D 71701140 000 D 71901140 000 D 73001140 000 D 74101140 000 D 74201140 000 D 74301140 000 D 74401140 000 D 74501140 000 D 74601140 000 D 74701140 000 D 74801140 000 D 77101140 000 D 77201140 000 D 77701140 000 D 77801140 000 D 77901140 000 D 82401140 000 D 83401140 000 D 83801140 000 D 84101140 000 D 85301140 000 D 86201140 000 D 86301140 000 D 88701140 000 D 88801140 000 D 88901140 000 D 89101140 000 D 89601140 000 D 89701140 000 D 89801140 000 D 89901140 000 D 90901140 000 D 91001140 000 D 91101140 000 D 91201140 000 D 91301140 000 D 91401140 000 D 91501140 000 D 91601140 000 D 91701140 000 D 91801140 000 D 919
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 01140_PLU_20170518

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Curtafond

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (60 % de la parcelle), moyenne (40 %)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01140 000 D 269 (011400000D0269)
Commune
Curtafond (01140)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
269
Surface cadastrale (contenance)
2 ha
Surface calculée
2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (01140_PLU_20170518)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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