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Parcelle 01098 000 AC 97

Parcelle cadastrale de 7 635 m² (contenance cadastrale), à Chazey-Bons. Classée en zone naturelle et forestière (N) au PLU.

Contenance
7 635 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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01098 000 AC 101098 000 AC 201098 000 AC 301098 000 AC 401098 000 AC 501098 000 AC 601098 000 AC 701098 000 AC 801098 000 AC 901098 000 AC 1001098 000 AC 1101098 000 AC 1201098 000 AC 1301098 000 AC 1901098 000 AC 2001098 000 AC 2101098 000 AC 2201098 000 AC 2301098 000 AC 3001098 000 AC 5901098 000 AC 6101098 000 AC 6201098 000 AC 6301098 000 AC 6401098 000 AC 6501098 000 AC 8101098 000 AC 8501098 000 AC 8601098 000 AC 8701098 000 AC 8801098 000 AC 8901098 000 AC 9001098 000 AC 9101098 000 AC 9201098 000 AC 9601098 000 AC 9701098 000 AC 9801098 000 AC 9901098 000 AC 10001098 000 AC 10101098 000 AC 10301098 000 AC 10401098 000 AC 10501098 000 AC 10601098 000 AC 10701098 000 AC 10801098 000 AC 10901098 000 AC 11001098 000 AC 11101098 000 AC 11201098 000 AC 11301098 000 AC 11501098 000 AC 11601098 000 AC 11701098 000 AC 11801098 000 AC 15301098 000 AC 15401098 000 AC 15501098 000 AC 15601098 000 AC 15701098 000 AC 158
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 01098_PLU_20250923

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Chazey-Bons

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01098 000 AC 97 (01098000AC0097)
Commune
Chazey-Bons (01098)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
97
Surface cadastrale (contenance)
7 635 m²
Surface calculée
7 653 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (01098_PLU_20250923)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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