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Parcelle 01026 000 A 895

Bâgé-le-Châtel (01026), section A

Contenance
7 203 m²
Zone du PLU
NlZone naturelle et forestière (N)
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01026 000 A 5301026 000 A 6401026 000 A 6701026 000 A 6801026 000 A 10001026 000 A 10401026 000 A 10501026 000 A 10601026 000 A 10801026 000 A 11001026 000 A 11101026 000 A 11301026 000 A 46601026 000 A 46701026 000 A 47201026 000 A 47401026 000 A 47501026 000 A 63401026 000 A 63501026 000 A 63601026 000 A 63701026 000 A 63801026 000 A 63901026 000 A 64001026 000 A 65801026 000 A 65901026 000 A 66001026 000 A 66101026 000 A 69701026 000 A 69801026 000 A 70001026 000 A 71501026 000 A 80101026 000 A 83201026 000 A 83301026 000 A 83501026 000 A 83701026 000 A 83901026 000 A 84201026 000 A 84401026 000 A 89401026 000 A 89501026 000 A 91101026 000 A 92801026 000 A 94101026 000 A 94301026 000 A 96801026 000 A 102601026 000 A 102701026 000 A 102801026 000 A 102901026 000 A 103001026 000 A 103101026 000 A 103201026 000 A 103301026 000 A 103401026 000 A 103501026 000 A 103601026 000 A 103701026 000 A 103801026 000 A 103901026 000 A 104001026 000 A 104101026 000 A 104201026 000 A 104301026 000 A 104401026 000 A 104501026 000 A 104601026 000 A 104701026 000 A 104801026 000 A 104901026 000 A 115301026 000 A 115401026 000 A 116201026 000 A 116301026 000 A 116401026 000 A 116501026 000 A 116601026 000 A 116801026 000 A 116901026 000 A 117001026 000 A 117201026 000 A 117301026 000 A 117401026 000 A 117501026 000 A 119501026 000 A 119601026 000 A 119701026 000 A 119801026 000 A 123001026 000 A 1231
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Nl – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200071371_PLUi_20240305

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Bâgé-le-Châtel

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01026 000 A 895 (010260000A0895)
Commune
Bâgé-le-Châtel (01026)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
895
Surface cadastrale (contenance)
7 203 m²
Surface calculée
7 175 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200071371_PLUi_20240305)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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