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Parcelle 01026 000 A 429

Bâgé-le-Châtel (01026), section A

Contenance
1 690 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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01026 000 A 12001026 000 A 12401026 000 A 14101026 000 A 14201026 000 A 14301026 000 A 14401026 000 A 14501026 000 A 14601026 000 A 14701026 000 A 14801026 000 A 14901026 000 A 15101026 000 A 15201026 000 A 15301026 000 A 15401026 000 A 15501026 000 A 15601026 000 A 15801026 000 A 16001026 000 A 16101026 000 A 16201026 000 A 16301026 000 A 16501026 000 A 16701026 000 A 16801026 000 A 17201026 000 A 29501026 000 A 29701026 000 A 29901026 000 A 30001026 000 A 30101026 000 A 30201026 000 A 30701026 000 A 31301026 000 A 31401026 000 A 32201026 000 A 32501026 000 A 36101026 000 A 36701026 000 A 36901026 000 A 37001026 000 A 37201026 000 A 37301026 000 A 38201026 000 A 38301026 000 A 39201026 000 A 39301026 000 A 39401026 000 A 39501026 000 A 39901026 000 A 40201026 000 A 41401026 000 A 41501026 000 A 42301026 000 A 42901026 000 A 43201026 000 A 43601026 000 A 43801026 000 A 44501026 000 A 44601026 000 A 44701026 000 A 44801026 000 A 45801026 000 A 50001026 000 A 50201026 000 A 50301026 000 A 50401026 000 A 50501026 000 A 52301026 000 A 52501026 000 A 52601026 000 A 52801026 000 A 52901026 000 A 53601026 000 A 53701026 000 A 54101026 000 A 54301026 000 A 54701026 000 A 54801026 000 A 55301026 000 A 55601026 000 A 56001026 000 A 56101026 000 A 56401026 000 A 56601026 000 A 58401026 000 A 58501026 000 A 58801026 000 A 59001026 000 A 59101026 000 A 59201026 000 A 59301026 000 A 59401026 000 A 59501026 000 A 64401026 000 A 65201026 000 A 65301026 000 A 65401026 000 A 65501026 000 A 65601026 000 A 66601026 000 A 66701026 000 A 66801026 000 A 66901026 000 A 67001026 000 A 67101026 000 A 67201026 000 A 67801026 000 A 67901026 000 A 68001026 000 A 68101026 000 A 68201026 000 A 68301026 000 A 68401026 000 A 68501026 000 A 68701026 000 A 68801026 000 A 68901026 000 A 71001026 000 A 74901026 000 A 75001026 000 A 75101026 000 A 75801026 000 A 76601026 000 A 76701026 000 A 77601026 000 A 77701026 000 A 77801026 000 A 78101026 000 A 80001026 000 A 80601026 000 A 80701026 000 A 81401026 000 A 81501026 000 A 81601026 000 A 81701026 000 A 82401026 000 A 82501026 000 A 84701026 000 A 88601026 000 A 88701026 000 A 89101026 000 A 89201026 000 A 89301026 000 A 96101026 000 A 96201026 000 A 96301026 000 A 96401026 000 A 107201026 000 A 107301026 000 A 107401026 000 A 107501026 000 A 107601026 000 A 120301026 000 A 120401026 000 A 123201026 000 A 123301026 000 A 123401026 000 A 123501026 000 A 123601026 000 A 123701026 000 A 124801026 000 A 124901026 000 A 125001026 000 A 1251
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200071371_PLUi_20240305

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Bâgé-le-Châtel

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Hôpital Hospice (ancien) – 100 % de la parcelle
Monument historique et ses abords
Tour est avec sa girouette – 100 % de la parcelle
Monument historique et ses abords
Eglise Saint-André – 51 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01026 000 A 429 (010260000A0429)
Commune
Bâgé-le-Châtel (01026)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
429
Surface cadastrale (contenance)
1 690 m²
Surface calculée
1 718 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200071371_PLUi_20240305)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 01026 000 A 423 – 223 Chemin de Ronde, 01380 Bâgé-le-ChâtelParcelle suivante : 01026 000 A 430 – 193 Route de Pont de Vaux, 01380 Bâgé-le-Châtel