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Parcelle 01026 000 A 141

Bâgé-le-Châtel (01026), section A

Contenance
898 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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01026 000 A 12401026 000 A 13701026 000 A 13801026 000 A 14001026 000 A 14101026 000 A 14201026 000 A 14301026 000 A 14401026 000 A 14501026 000 A 14701026 000 A 14801026 000 A 14901026 000 A 15101026 000 A 16001026 000 A 16101026 000 A 16201026 000 A 16301026 000 A 16701026 000 A 16801026 000 A 16901026 000 A 17001026 000 A 17201026 000 A 17301026 000 A 17601026 000 A 17801026 000 A 17901026 000 A 18301026 000 A 39301026 000 A 43601026 000 A 57901026 000 A 58001026 000 A 58101026 000 A 65401026 000 A 65501026 000 A 65601026 000 A 69001026 000 A 69101026 000 A 71001026 000 A 71301026 000 A 72301026 000 A 73001026 000 A 73301026 000 A 75601026 000 A 75901026 000 A 76001026 000 A 76101026 000 A 77201026 000 A 77301026 000 A 78101026 000 A 80001026 000 A 81401026 000 A 81501026 000 A 82201026 000 A 82301026 000 A 84901026 000 A 85001026 000 A 89701026 000 A 89801026 000 A 92901026 000 A 93001026 000 A 93501026 000 A 93601026 000 A 93701026 000 A 98401026 000 A 98501026 000 A 118201026 000 A 118301026 000 A 118401026 000 A 1185
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200071371_PLUi_20240305

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Hôpital Hospice (ancien) – 100 % de la parcelle
Monument historique et ses abords
Tour est avec sa girouette – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01026 000 A 141 (010260000A0141)
Commune
Bâgé-le-Châtel (01026)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
141
Surface cadastrale (contenance)
898 m²
Surface calculée
861 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200071371_PLUi_20240305)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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