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Parcelle 01026 000 A 229

Bâgé-le-Châtel (01026), section A

Contenance
1 780 m²
Zone du PLU
UA3Zone urbaine (U)
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01026 000 A 1801026 000 A 2001026 000 A 3501026 000 A 3601026 000 A 3801026 000 A 17601026 000 A 19901026 000 A 20001026 000 A 20201026 000 A 20301026 000 A 20401026 000 A 20901026 000 A 21201026 000 A 21301026 000 A 21501026 000 A 21601026 000 A 21701026 000 A 21801026 000 A 21901026 000 A 22001026 000 A 22101026 000 A 22201026 000 A 22501026 000 A 22601026 000 A 22701026 000 A 22801026 000 A 22901026 000 A 23201026 000 A 23301026 000 A 23401026 000 A 23501026 000 A 23601026 000 A 23701026 000 A 23801026 000 A 23901026 000 A 24101026 000 A 24201026 000 A 24301026 000 A 24401026 000 A 24701026 000 A 24901026 000 A 25001026 000 A 25201026 000 A 38501026 000 A 39801026 000 A 40301026 000 A 41001026 000 A 41101026 000 A 43401026 000 A 43901026 000 A 45001026 000 A 45201026 000 A 49001026 000 A 49101026 000 A 57701026 000 A 57901026 000 A 59901026 000 A 60001026 000 A 60301026 000 A 64701026 000 A 64801026 000 A 64901026 000 A 65001026 000 A 65101026 000 A 71301026 000 A 71701026 000 A 76401026 000 A 76501026 000 A 78201026 000 A 78301026 000 A 78801026 000 A 79301026 000 A 79401026 000 A 79501026 000 A 79601026 000 A 79701026 000 A 85101026 000 A 88301026 000 A 88501026 000 A 92501026 000 A 92601026 000 A 93801026 000 A 93901026 000 A 106401026 000 A 106501026 000 A 107701026 000 A 112301026 000 A 115101026 000 A 115201026 000 A 115501026 000 A 115601026 000 A 115701026 000 A 1159
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

UA3 – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 200071371_PLUi_20240305

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Bâgé-le-Châtel

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Hôpital Hospice (ancien) – 100 % de la parcelle
Monument historique et ses abords
Tour est avec sa girouette – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01026 000 A 229 (010260000A0229)
Commune
Bâgé-le-Châtel (01026)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
229
Surface cadastrale (contenance)
1 780 m²
Surface calculée
1 760 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200071371_PLUi_20240305)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 01026 000 A 228Parcelle suivante : 01026 000 A 232