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Parcelle 01026 000 A 797

Bâgé-le-Châtel (01026), section A

Contenance
694 m²
Zone du PLU
UA3Zone urbaine (U)
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01026 000 A 17601026 000 A 18301026 000 A 18401026 000 A 19301026 000 A 19401026 000 A 19501026 000 A 19601026 000 A 19701026 000 A 19901026 000 A 20001026 000 A 20201026 000 A 20301026 000 A 20401026 000 A 20601026 000 A 20901026 000 A 21201026 000 A 21301026 000 A 21501026 000 A 21601026 000 A 21701026 000 A 21801026 000 A 21901026 000 A 22001026 000 A 22101026 000 A 22201026 000 A 22501026 000 A 22601026 000 A 22701026 000 A 22801026 000 A 22901026 000 A 23601026 000 A 23701026 000 A 23801026 000 A 23901026 000 A 25201026 000 A 25301026 000 A 25601026 000 A 25901026 000 A 39801026 000 A 40301026 000 A 43401026 000 A 43901026 000 A 57401026 000 A 60001026 000 A 64701026 000 A 66401026 000 A 66501026 000 A 71301026 000 A 76401026 000 A 78201026 000 A 78301026 000 A 78801026 000 A 78901026 000 A 79301026 000 A 79401026 000 A 79501026 000 A 79601026 000 A 79701026 000 A 85001026 000 A 93501026 000 A 93701026 000 A 102201026 000 A 102301026 000 A 102401026 000 A 106401026 000 A 106501026 000 A 107701026 000 A 107801026 000 A 114001026 000 A 114301026 000 A 1155
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UA3 – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 200071371_PLUi_20240305

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Hôpital Hospice (ancien) – 100 % de la parcelle
Monument historique et ses abords
Tour est avec sa girouette – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01026 000 A 797 (010260000A0797)
Commune
Bâgé-le-Châtel (01026)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
797
Surface cadastrale (contenance)
694 m²
Surface calculée
697 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200071371_PLUi_20240305)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 01026 000 A 796Parcelle suivante : 01026 000 A 798