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Parcelle 01025 000 A 774

Bâgé-Dommartin (01025), section A

Contenance
1 159 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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01025 000 A 35601025 000 A 35701025 000 A 35801025 000 A 35901025 000 A 36001025 000 A 36101025 000 A 36201025 000 A 36301025 000 A 36401025 000 A 36501025 000 A 36601025 000 A 36701025 000 A 39401025 000 A 39501025 000 A 39601025 000 A 39701025 000 A 39801025 000 A 39901025 000 A 40001025 000 A 40101025 000 A 40201025 000 A 40301025 000 A 63801025 000 A 74001025 000 A 74101025 000 A 74301025 000 A 74401025 000 A 74501025 000 A 74601025 000 A 74701025 000 A 74801025 000 A 74901025 000 A 75001025 000 A 75101025 000 A 75201025 000 A 75301025 000 A 75401025 000 A 75501025 000 A 75601025 000 A 76101025 000 A 76201025 000 A 76301025 000 A 76401025 000 A 76501025 000 A 76601025 000 A 76701025 000 A 76801025 000 A 76901025 000 A 77001025 000 A 77101025 000 A 77201025 000 A 77301025 000 A 77401025 000 A 77501025 000 A 77601025 000 A 77701025 000 A 77801025 000 A 77901025 000 A 78001025 000 A 78101025 000 A 78201025 000 A 78301025 000 A 78401025 000 A 78501025 000 A 78601025 000 A 78701025 000 A 78801025 000 A 78901025 000 A 79001025 000 A 79301025 000 A 79401025 000 A 79501025 000 A 79601025 000 A 79701025 000 A 79801025 000 A 79901025 000 A 80001025 000 A 80101025 000 A 80601025 000 A 80701025 000 A 84201025 000 A 84301025 000 A 84401025 000 A 140301025 000 A 141801025 000 A 141901025 000 A 147501025 000 A 147701025 000 A 151901025 000 A 1529
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200071371_PLUi_20240305

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Bâgé-Dommartin

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01025 000 A 774 (010250000A0774)
Commune
Bâgé-Dommartin (01025)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
774
Surface cadastrale (contenance)
1 159 m²
Surface calculée
1 204 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200071371_PLUi_20240305)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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