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Parcelle 01025 000 A 400

Bâgé-Dommartin (01025), section A

Contenance
800 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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01025 000 A 3101025 000 A 3201025 000 A 26001025 000 A 34701025 000 A 34801025 000 A 34901025 000 A 35001025 000 A 35101025 000 A 35201025 000 A 35301025 000 A 35401025 000 A 35501025 000 A 35601025 000 A 35701025 000 A 35801025 000 A 35901025 000 A 36001025 000 A 36101025 000 A 36201025 000 A 36301025 000 A 36401025 000 A 36501025 000 A 36601025 000 A 36701025 000 A 36801025 000 A 36901025 000 A 37001025 000 A 37101025 000 A 37201025 000 A 37301025 000 A 37401025 000 A 37501025 000 A 37601025 000 A 37701025 000 A 37801025 000 A 37901025 000 A 38001025 000 A 38101025 000 A 38201025 000 A 38501025 000 A 38601025 000 A 38701025 000 A 38801025 000 A 38901025 000 A 39001025 000 A 39101025 000 A 39201025 000 A 39301025 000 A 39401025 000 A 39501025 000 A 39601025 000 A 39701025 000 A 39801025 000 A 39901025 000 A 40001025 000 A 40101025 000 A 40201025 000 A 40301025 000 A 40401025 000 A 40501025 000 A 40601025 000 A 40701025 000 A 40801025 000 A 40901025 000 A 41001025 000 A 41101025 000 A 41201025 000 A 57001025 000 A 57101025 000 A 57201025 000 A 57301025 000 A 57401025 000 A 57501025 000 A 57601025 000 A 57701025 000 A 57801025 000 A 57901025 000 A 58001025 000 A 58101025 000 A 58201025 000 A 58301025 000 A 75301025 000 A 75601025 000 A 75701025 000 A 75801025 000 A 76101025 000 A 76201025 000 A 76301025 000 A 76401025 000 A 76501025 000 A 76601025 000 A 76701025 000 A 76801025 000 A 77301025 000 A 77401025 000 A 77501025 000 A 77601025 000 A 77701025 000 A 77801025 000 A 77901025 000 A 147701025 000 A 1478
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200071371_PLUi_20240305

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Bâgé-Dommartin

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01025 000 A 400 (010250000A0400)
Commune
Bâgé-Dommartin (01025)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
400
Surface cadastrale (contenance)
800 m²
Surface calculée
769 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200071371_PLUi_20240305)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 01025 000 A 399Parcelle suivante : 01025 000 A 401