Section AB – Broye-Aubigney-Montseugny

237 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11 433 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2 – 19 Grande Rue (+1)1 378 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4788 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51 673 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6 – 4 Rue de la Prairie662 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7 – 17 Grande Rue937 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8676 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9883 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 112 821 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12 – 13 Grande Rue913 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 131 609 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14648 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15125 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17158 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20864 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21948 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23347 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24563 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 251 181 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 272 618 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28 – 5 Grande Rue980 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29 – 1 Grande Rue708 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 301 606 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37 – 2 Rue de l'Abreuvoir (+1)862 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39593 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42147 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43 – 8 Rue de l'Abreuvoir562 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4587 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47186 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48294 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 50729 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51 – 1 Rue de l'Abreuvoir497 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 53 – 9 Rue de l’Eglise504 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 54 – 3 Rue de la Paix385 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 55 – 1 Rue de la Paix777 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56335 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 58 – 13 Rue de l’Eglise305 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 59 – 1 Rue de la Jus208 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 60 – 2 Rue de la Jus350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61829 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62770 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 64170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 65 – 6 Rue de la Jus401 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 661 142 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 67547 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 68517 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 69268 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 702 167 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 71 – 5 Rue de la Jus611 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 72835 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 73 – 3 Rue de la Jus310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 74317 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 75517 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 76 – 2 Rue de la Paix627 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 79130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 80 – 8 Rue de la Paix397 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 82736 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83 – 1 Rue du Fausset572 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 85 – 5 Rue de l’Eglise381 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 86 – 3M Rue de l’Eglise977 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 87987 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 881 539 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 89953 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 90302 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91449 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 92 – 4 Grande Rue700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 934 283 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 94937 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 95802 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 100 – 10 Grande Rue439 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 101307 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 102 – 14 Grande Rue760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 103469 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 104545 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 105802 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 106 – 16 Grande Rue384 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 107 – 18 Grande Rue682 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 108780 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1091 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 110 – 20 Grande Rue739 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 111 – 22 Grande Rue628 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 112 – 24 Grande Rue1 213 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 114406 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 115433 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 116475 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 117 – 30 Grande Rue312 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 118 – 26 Grande Rue164 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 119 – 28 Grande Rue302 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 120272 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 121615 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 122373 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 123 – 32 Grande Rue270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12483 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 126 – 42 Grande Rue160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 127 – 2 Route de Pesmes345 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 128540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 129963 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 130330 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 131 – 6 Route de Pesmes550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 132 – 8 Route de Pesmes455 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 133 – 10 Route de Pesmes83 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 134138 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 135 – 12 Route de Pesmes582 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 136802 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 138808 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1431 032 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 144 – 16 Route de Pesmes695 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1451 175 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 146 – 13 Route de Pesmes799 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 147755 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1481 365 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 149172 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 150387 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 151327 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 152559 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 157752 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 158 – 21 Route de Pesmes974 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 159615 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1641,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 165 – 25 Route de Pesmes144 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1662 108 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1672 018 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 168 – 27 Route de Pesmes3 255 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1693 187 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 170 – 29 Route de Pesmes602 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1711 462 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 172 – 31 Route de Pesmes3 605 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 173849 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1741 046 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 175641 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 176602 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 177544 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 237 – 17 Route de Pesmes440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2381 170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 239469 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 240815 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2412 202 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2421 664 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2431 452 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 244 – 2 Rue du Pont410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 247155 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2481 605 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 252 – 8 Ruelle des Fossés842 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 253 – 6 Ruelle des Fossés707 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 254 – 4 Ruelle des Fossés2 539 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25549 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25642 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25775 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 260115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 264190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2651 164 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 267324 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 268721 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 269 – 4 Rue de l'Abreuvoir263 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 270650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 271 – 36 Grande Rue (+1)1 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27218 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 273175 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27457 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 277910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 278 – 20 Route de Pesmes (+1)1 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 279 – 2 Impasse des Breuillots825 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 280303 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 282848 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 283129 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 284276 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 285117 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 286455 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28793 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2897 934 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 290146 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 291 – 2 Camping Eglise (+9)8 101 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29347 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29453 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 295 – 1 Rue du Pont561 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 296560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 312190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 313 – 24 Route de Pesmes2 715 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 314100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 315 – 8 Grande Rue833 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31673 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 317208 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31817 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3191 592 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32015 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 321327 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32397 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 324438 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 327335 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3284 565 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 329176 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 330113 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 331188 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 332152 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3331 061 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 334233 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 335550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33626 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 337168 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33831 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 339160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34016 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3412 254 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 342 – 4 Rue de la Paix2 947 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 343100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 344867 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 345293 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 348878 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3491 036 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 350165 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 351250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35275 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35398 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 354296 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 355375 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 356155 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 357282 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 358125 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 359552 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3601 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 361182 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3621 189 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 363133 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 364327 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36533 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3663 443 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3671 939 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36813 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3691 215 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 376 – 15 Grande Rue703 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 377304 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)