Section A – Brainans

37 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1121 408 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1172 331 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1182 421 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1193 033 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1202 984 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1213 180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1221 932 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1231 311 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1241 510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 125543 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 126661 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1271 380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 128700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1323 020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 133966 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41561,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41660 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7141 193 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7181 629 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7191 360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 726393 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 727394 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7281 136 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 729378 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7302 180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 731660 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 732910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7366 450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 73918,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7416 769 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 742113 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7431 457 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 744229 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 745595 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7483,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7512,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 752586 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)