Section AI – Le Russey

31 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11,3 haA (A)
Parcelle 2 – 12 Les Petits Bois Dessous6 620 m²A (A)
Parcelle 3797 m²A (A)
Parcelle 41,6 haA (A)
Parcelle 8 – 16 Les Petits Bois Dessous7 030 m²A (A)
Parcelle 970 m²A (A)
Parcelle 10 – 18 Les Petits Bois Dessous4 228 m²A (A)
Parcelle 11641 m²A (A)
Parcelle 12 – 20 Les Petits Bois Dessous4 842 m²A (A)
Parcelle 13655 m²A (A)
Parcelle 14 – 22 Les Petits Bois Dessous4 807 m²A (A)
Parcelle 15 – 3 Le Clos Isabey1 009 m²A (A)
Parcelle 16 – 1 bis Le Clos Isabey1 haA (A)
Parcelle 17 – 1 Le Clos Isabey1 517 m²A (A)
Parcelle 183,5 haA (A)
Parcelle 20351 m²A (A)
Parcelle 2344 m²A (A)
Parcelle 24326 m²A (A)
Parcelle 26 – 5 Les Petits Bois Dessous294 m²A (A)
Parcelle 28 – 3 Les Petits Bois Dessous800 m²A (A)
Parcelle 29 – 1 Les Petits Bois Dessous9 466 m²A (A)
Parcelle 3011,3 haA (A)
Parcelle 38729 m²A (A)
Parcelle 39 – 14 Les Petits Bois Dessous625 m²A (A)
Parcelle 40115 m²A (A)
Parcelle 411 haA (A)
Parcelle 42 – 14 Les Petits Bois Dessous556 m²A (A)
Parcelle 434 m²A (A)
Parcelle 448 m²A (A)
Parcelle 45113 m²A (A)
Parcelle 46 – 14 Les Petits Bois Dessous1 227 m²A (A)

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)