Section B – Ville-sur-Arce

375 parcelles

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Parcelles

Parcelle 22 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287 391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 514 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 545 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583 934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65707 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1873 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1883 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1896 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1912 846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1946 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1951 817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1961 817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1992 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2015 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2021 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2031 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2041 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2051,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2066 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2074 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2894 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2904 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2912 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2922 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2932 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2941,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2955 583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2961 914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3141 716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3151 506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3162 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3172 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3182 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3411,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3452 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3486 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3493 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3945 039 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3995 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4051 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4091 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4102 548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4331 668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4343 056 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4371 734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 439350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4401 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4411 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4421 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 550100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 553380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5542 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 555220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 556810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 557160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 558190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 559770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 560460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5611 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5621 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 563100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 565364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 566346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5671 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 665260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 666273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 667272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 668545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 669265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 670265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 672330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 673800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 674260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 675680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6761 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 677245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6782 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6791 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 680785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 682510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 683510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 684460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 685245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 686245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 687245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 688730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 689590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 690400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6915 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6921 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6933 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6943 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6952 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6962 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6971 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 703924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7043 505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 705625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7097 247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7104 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7111 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7121 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7131 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7142 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7153 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7162 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7181 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7191 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7426 307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 743750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 744250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7451 353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7461 407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7472 463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7522 594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7531 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7578 895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7587 621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7592 352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7602 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7624 799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7634 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7642 464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7652 464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7664 602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7672 542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7682 521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7694 241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7706 422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7719 027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7721 063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7732 347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7743 636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7751 795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7761 796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7771 491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 778923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 779830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7803 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7819 571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7821 382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7831 383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7841 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7851 826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7861 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7874 008 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7883 941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7894 261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7904 107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7912,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7921 636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 793400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7943 591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7951 986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7963 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7973 974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7984 037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7994 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8007 552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8012 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8022 024 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8031 975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 8051 024 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8067 847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8071 888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8081 849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8091 963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8101 126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 811950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8122 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 9561,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 971213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)