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Parcelle 95094 000 A 399

Bouqueval (95094), section A

Contenance
1,3 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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95094 000 A 6795094 000 A 7495094 000 A 7595094 000 A 7795094 000 A 7895094 000 A 8095094 000 A 8195094 000 A 8295094 000 A 8395094 000 A 8995094 000 A 9095094 000 A 9195094 000 A 9295094 000 A 20495094 000 A 20695094 000 A 20795094 000 A 21195094 000 A 21395094 000 A 21495094 000 A 22295094 000 A 22395094 000 A 22495094 000 A 22595094 000 A 22895094 000 A 22995094 000 A 23095094 000 A 23295094 000 A 23395094 000 A 23695094 000 A 23795094 000 A 23895094 000 A 23995094 000 A 24095094 000 A 24195094 000 A 24295094 000 A 24395094 000 A 24495094 000 A 24995094 000 A 25095094 000 A 25195094 000 A 25895094 000 A 25995094 000 A 26095094 000 A 26195094 000 A 26295094 000 A 26395094 000 A 26495094 000 A 26595094 000 A 26695094 000 A 26795094 000 A 26895094 000 A 27495094 000 A 27595094 000 A 27695094 000 A 27795094 000 A 28295094 000 A 28395094 000 A 28495094 000 A 28895094 000 A 29495094 000 A 30095094 000 A 30295094 000 A 30695094 000 A 31395094 000 A 31495094 000 A 31595094 000 A 31695094 000 A 31795094 000 A 31895094 000 A 31995094 000 A 32095094 000 A 32195094 000 A 32295094 000 A 32395094 000 A 32495094 000 A 32595094 000 A 32695094 000 A 32795094 000 A 32895094 000 A 32995094 000 A 33095094 000 A 33195094 000 A 33295094 000 A 33395094 000 A 33995094 000 A 34295094 000 A 34495094 000 A 34595094 000 A 34795094 000 A 34895094 000 A 34995094 000 A 35095094 000 A 35495094 000 A 35595094 000 A 35695094 000 A 35795094 000 A 38795094 000 A 38895094 000 A 38995094 000 A 39095094 000 A 39595094 000 A 39695094 000 A 39795094 000 A 39895094 000 A 39995094 000 A 40095094 000 A 40195094 000 A 40995094 000 A 41095094 000 A 41195094 000 A 41395094 000 A 41495094 000 A 41595094 000 A 41695094 000 A 41795094 000 A 41895094 000 A 41995094 000 A 42095094 000 A 43395094 000 A 43495094 000 A 43595094 000 A 43695094 000 A 437
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 95094_PLU_20171129

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Plan d’exposition au bruit d’un aérodrome
Exposition au bruit Aéroport Charles de Gaulle (source PAC Zone C) – 61 % de la parcelle
Plan d’exposition au bruit d’un aérodrome
Exposition au bruit Aéroport Charles de Gaulle (source PAC Zone B) – 39 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Site inscrit ou classé
Plaine de France – 100 % de la parcelle
Lignes électriques
14 % de la parcelle

Documents sur le Géoportail de l’Urbanisme : document 1, document 2

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
95094 000 A 399 (950940000A0399)
Commune
Bouqueval (95094)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
399
Surface cadastrale (contenance)
1,3 ha
Surface calculée
1,3 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (95094_PLU_20171129)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 95094 000 A 398Parcelle suivante : 95094 000 A 400