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Parcelle 92075 000 M 49

Vanves (92075), section M

Contenance
63 m²
Zone du PLU
U4-BZone urbaine (U)
92075 000 M 3192075 000 M 3792075 000 M 3892075 000 M 4992075 000 M 5092075 000 M 5192075 000 M 5292075 000 M 5392075 000 M 5592075 000 M 5692075 000 M 6292075 000 M 10592075 000 M 10792075 000 M 11392075 000 M 11992075 000 M 12192075 000 M 13092075 000 M 131
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

U4-B – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 200057974_PLUI_20251202

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Vanves

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur de mixité sociale
SMS-1 – 100 % de la parcelle
Taille minimale des logements
Secteur taille minimale de lgts. 65% de T3 et + à partir de 6 lgts (hors Lgt social) – 100 % de la parcelle
Coefficient de biotope
Coefficient de Biotope Surfacique – 100 % de la parcelle
Stationnement
S1 – 100 % de la parcelle
Autre prescription
Taux de pleine terre réglementaire – 100 % de la parcelle
Autre prescription
Périmètres relatifs à la gestion des eaux pluviales - secteur 2 – 100 % de la parcelle
Obligations de stationnement du plan de mobilité
Secteur situé à 500 mètres autour d'une gare, d'une station de transport public guide ou d'un transport collectif en site propre – 71 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
100 % de la parcelle
Zone à risque d’exposition au plomb
100 % de la parcelle
Règlement local de publicité
100 % de la parcelle
Secteur de taxe d’aménagement
Périmètre de la Taxe d'Aménagement au taux de 5% – 100 % de la parcelle
Autre information
Zone contaminée ou susceptibles de l'être par les termites – 100 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
Périmètres relatifs au zonage pluvial - secteur 2 – 100 % de la parcelle
Secteur affecté par le bruit des transports
76 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Eglise Saint-Rémy – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – Périmètre R111-3 lié aux anciennes carrières sur la commune de Vanves – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
92075 000 M 49 (920750000M0049)
Commune
Vanves (92075)
Préfixe
000
Section
M
Numéro
49
Surface cadastrale (contenance)
63 m²
Surface calculée
62 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200057974_PLUI_20251202)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 92075 000 M 38 – 3 qua Rue Falret, 92170 VanvesParcelle suivante : 92075 000 M 50 – 7 Rue Falret, 92170 Vanves