CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 91468 000 ZA 1699

Ormoy (91468), section ZA

Contenance
202 m²
Zone du PLU
1AUuZone à urbaniser (AUc)
Ouvrir dans la carte

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page
91468 000 ZA 86491468 000 ZA 91591468 000 ZA 91691468 000 ZA 91791468 000 ZA 91891468 000 ZA 91991468 000 ZA 92091468 000 ZA 92191468 000 ZA 92291468 000 ZA 92391468 000 ZA 92591468 000 ZA 92691468 000 ZA 92791468 000 ZA 94091468 000 ZA 94191468 000 ZA 94291468 000 ZA 104091468 000 ZA 104191468 000 ZA 104291468 000 ZA 104391468 000 ZA 104491468 000 ZA 104591468 000 ZA 104691468 000 ZA 104791468 000 ZA 104891468 000 ZA 104991468 000 ZA 105091468 000 ZA 105191468 000 ZA 105291468 000 ZA 105391468 000 ZA 106091468 000 ZA 106191468 000 ZA 106291468 000 ZA 106391468 000 ZA 106491468 000 ZA 106591468 000 ZA 106691468 000 ZA 106791468 000 ZA 106891468 000 ZA 106991468 000 ZA 107091468 000 ZA 107491468 000 ZA 107591468 000 ZA 107691468 000 ZA 107791468 000 ZA 107891468 000 ZA 107991468 000 ZA 108091468 000 ZA 108191468 000 ZA 108991468 000 ZA 109191468 000 ZA 115591468 000 ZA 115691468 000 ZA 115791468 000 ZA 115891468 000 ZA 115991468 000 ZA 116291468 000 ZA 116691468 000 ZA 116791468 000 ZA 116891468 000 ZA 116991468 000 ZA 117091468 000 ZA 117191468 000 ZA 117291468 000 ZA 118391468 000 ZA 118491468 000 ZA 118591468 000 ZA 118691468 000 ZA 118791468 000 ZA 118891468 000 ZA 118991468 000 ZA 119091468 000 ZA 119191468 000 ZA 148491468 000 ZA 148591468 000 ZA 148691468 000 ZA 148791468 000 ZA 148891468 000 ZA 148991468 000 ZA 149091468 000 ZA 149191468 000 ZA 149291468 000 ZA 149391468 000 ZA 165291468 000 ZA 169891468 000 ZA 169991468 000 ZA 170091468 000 ZA 170191468 000 ZA 1706
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

1AUu – Zone à urbaniser (AUc)

Secteur destiné à être urbanisé : on peut y construire au fur et à mesure des équipements ou lors d'une opération d'ensemble, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 91468_PLU_20250414

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ormoy

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
Secteur soumis a une OAP – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
91468 000 ZA 1699 (91468000ZA1699)
Commune
Ormoy (91468)
Préfixe
000
Section
ZA
Numéro
1699
Surface cadastrale (contenance)
202 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
221 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (91468_PLU_20250414)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 91468 000 ZA 1698Parcelle suivante : 91468 000 ZA 1700