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Parcelle 91468 000 ZA 1402

Ormoy (91468), section ZA

Contenance
755 m²
Zone du PLU
1AUuZone à urbaniser (AUc)
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91468 000 ZA 116291468 000 ZA 126691468 000 ZA 126991468 000 ZA 127091468 000 ZA 127191468 000 ZA 129891468 000 ZA 137191468 000 ZA 137291468 000 ZA 137391468 000 ZA 137491468 000 ZA 137591468 000 ZA 137691468 000 ZA 137791468 000 ZA 137891468 000 ZA 137991468 000 ZA 138091468 000 ZA 138191468 000 ZA 138291468 000 ZA 140191468 000 ZA 140291468 000 ZA 140391468 000 ZA 140491468 000 ZA 140591468 000 ZA 140691468 000 ZA 140791468 000 ZA 141191468 000 ZA 141291468 000 ZA 141391468 000 ZA 141491468 000 ZA 141591468 000 ZA 141691468 000 ZA 141791468 000 ZA 141891468 000 ZA 141991468 000 ZA 142091468 000 ZA 142191468 000 ZA 142291468 000 ZA 142391468 000 ZA 142491468 000 ZA 142591468 000 ZA 142691468 000 ZA 142791468 000 ZA 142891468 000 ZA 146691468 000 ZA 147291468 000 ZA 147391468 000 ZA 149991468 000 ZA 150091468 000 ZA 165891468 000 ZA 165991468 000 ZA 170691468 000 ZA 170791468 000 ZA 171191468 000 ZA 1712
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

1AUu – Zone à urbaniser (AUc)

Secteur destiné à être urbanisé : on peut y construire au fur et à mesure des équipements ou lors d'une opération d'ensemble, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 91468_PLU_20250414

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ormoy

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
Secteur soumis a une OAP – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
91468 000 ZA 1402 (91468000ZA1402)
Commune
Ormoy (91468)
Préfixe
000
Section
ZA
Numéro
1402
Surface cadastrale (contenance)
755 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
755 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (91468_PLU_20250414)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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