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Parcelle 91249 000 AC 221

Forges-les-Bains (91249), section AC

Contenance
714 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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91249 000 AC 19091249 000 AC 19191249 000 AC 19291249 000 AC 19391249 000 AC 19491249 000 AC 19591249 000 AC 19691249 000 AC 19791249 000 AC 19891249 000 AC 19991249 000 AC 20091249 000 AC 20191249 000 AC 20291249 000 AC 20391249 000 AC 20491249 000 AC 20591249 000 AC 20691249 000 AC 20791249 000 AC 20891249 000 AC 20991249 000 AC 21091249 000 AC 21191249 000 AC 21291249 000 AC 21391249 000 AC 21491249 000 AC 21591249 000 AC 21691249 000 AC 21791249 000 AC 21891249 000 AC 21991249 000 AC 22091249 000 AC 22191249 000 AC 22291249 000 AC 22391249 000 AC 22491249 000 AC 22591249 000 AC 22691249 000 AC 22791249 000 AC 22891249 000 AC 22991249 000 AC 23091249 000 AC 23191249 000 AC 23291249 000 AC 26191249 000 AC 26291249 000 AC 26391249 000 AC 26491249 000 AC 31891249 000 AC 31991249 000 AC 32091249 000 AC 32191249 000 AC 32291249 000 AC 36391249 000 AC 364
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 91249_PLU_20220706

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Marais, tourbières et zones humides à préserver
Zone humide averee – 27 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur de taxe d’aménagement
Taxe d'amenagement – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
91249 000 AC 221 (91249000AC0221)
Commune
Forges-les-Bains (91249)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
221
Surface cadastrale (contenance)
714 m²
Surface calculée
713 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (91249_PLU_20220706)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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