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Parcelle 91249 000 AC 140

Forges-les-Bains (91249), section AC

Contenance
2 286 m²
Zone du PLU
UBh2Zone urbaine (U)
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91249 000 AC 12791249 000 AC 12891249 000 AC 12991249 000 AC 13091249 000 AC 13191249 000 AC 13291249 000 AC 13391249 000 AC 13691249 000 AC 13791249 000 AC 13891249 000 AC 13991249 000 AC 14091249 000 AC 14191249 000 AC 14291249 000 AC 14391249 000 AC 14591249 000 AC 14691249 000 AC 14791249 000 AC 14891249 000 AC 14991249 000 AC 15091249 000 AC 15291249 000 AC 15391249 000 AC 15691249 000 AC 15791249 000 AC 15891249 000 AC 15991249 000 AC 16191249 000 AC 16691249 000 AC 16891249 000 AC 16991249 000 AC 17091249 000 AC 17191249 000 AC 17291249 000 AC 17391249 000 AC 17491249 000 AC 17591249 000 AC 17691249 000 AC 17791249 000 AC 17891249 000 AC 17991249 000 AC 18091249 000 AC 18191249 000 AC 18291249 000 AC 18391249 000 AC 18491249 000 AC 18591249 000 AC 18691249 000 AC 18791249 000 AC 18891249 000 AC 18991249 000 AC 19091249 000 AC 19191249 000 AC 19291249 000 AC 19391249 000 AC 19491249 000 AC 19591249 000 AC 19691249 000 AC 19791249 000 AC 19891249 000 AC 19991249 000 AC 20091249 000 AC 20191249 000 AC 20291249 000 AC 20391249 000 AC 20491249 000 AC 20591249 000 AC 20691249 000 AC 21991249 000 AC 23191249 000 AC 23291249 000 AC 23391249 000 AC 23491249 000 AC 23591249 000 AC 23691249 000 AC 23791249 000 AC 23891249 000 AC 23991249 000 AC 24091249 000 AC 24191249 000 AC 24291249 000 AC 24391249 000 AC 24591249 000 AC 24691249 000 AC 24791249 000 AC 25591249 000 AC 26191249 000 AC 26291249 000 AC 26391249 000 AC 26491249 000 AC 26591249 000 AC 26691249 000 AC 32291249 000 AC 32391249 000 AC 32491249 000 AC 32791249 000 AC 33091249 000 AC 33191249 000 AC 33991249 000 AC 34091249 000 AC 34191249 000 AC 34291249 000 AC 34391249 000 AC 34491249 000 AC 35791249 000 AC 358
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UBh2 – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 91249_PLU_20220706

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Espace boisé classé à conserver
Espace boises classes – 12 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
100 % de la parcelle
Secteur de taxe d’aménagement
Taxe d'amenagement – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
8,5 m
Niveaux
1 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
91249 000 AC 140 (91249000AC0140)
Commune
Forges-les-Bains (91249)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
140
Surface cadastrale (contenance)
2 286 m²
Surface calculée
2 286 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (91249_PLU_20220706)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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