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Parcelle 91249 000 AC 126

Forges-les-Bains (91249), section AC

Contenance
1 688 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
91249 000 AC 11391249 000 AC 11491249 000 AC 11591249 000 AC 11791249 000 AC 11891249 000 AC 11991249 000 AC 12091249 000 AC 12191249 000 AC 12291249 000 AC 12391249 000 AC 12491249 000 AC 12591249 000 AC 12691249 000 AC 12791249 000 AC 12891249 000 AC 12991249 000 AC 13091249 000 AC 13191249 000 AC 13291249 000 AC 14591249 000 AC 14691249 000 AC 14791249 000 AC 14891249 000 AC 14991249 000 AC 15091249 000 AC 15291249 000 AC 15691249 000 AC 34191249 000 AC 34291249 000 AC 344
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

93 % de la parcelle
Document : 91249_PLU_20220706

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

7 % de la parcelle
Document : 91249_PLU_20220706

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Lisiere des massifs boises de plus de 100 ha (50m) – 58 % de la parcelle
Espace boisé classé à conserver
Espace boises classes – 39 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur de taxe d’aménagement
Taxe d'amenagement – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
91249 000 AC 126 (91249000AC0126)
Commune
Forges-les-Bains (91249)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
126
Surface cadastrale (contenance)
1 688 m²
Surface calculée
1 687 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (91249_PLU_20220706)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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