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Parcelle 88315 000 C 922

Mortagne (88315), section C

Contenance
1 176 m²
Zone du PLU
NfZone naturelle et forestière (N)
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88315 000 C 73688315 000 C 73788315 000 C 73888315 000 C 73988315 000 C 74088315 000 C 74188315 000 C 74388315 000 C 74488315 000 C 88988315 000 C 89088315 000 C 89188315 000 C 89288315 000 C 89388315 000 C 89488315 000 C 89588315 000 C 89688315 000 C 90088315 000 C 90188315 000 C 90288315 000 C 90388315 000 C 90488315 000 C 90588315 000 C 90688315 000 C 91388315 000 C 91488315 000 C 91588315 000 C 91688315 000 C 91788315 000 C 91888315 000 C 91988315 000 C 92088315 000 C 92188315 000 C 92288315 000 C 92388315 000 C 92488315 000 C 92588315 000 C 92688315 000 C 92888315 000 C 92988315 000 C 93088315 000 C 93188315 000 C 93488315 000 C 93588315 000 C 93688315 000 C 95188315 000 C 95288315 000 C 120488315 000 C 120588315 000 C 120688315 000 C 120788315 000 C 120888315 000 C 120988315 000 C 121088315 000 C 121188315 000 C 133288315 000 C 133988315 000 C 135088315 000 C 135188315 000 C 135888315 000 C 136188315 000 C 139488315 000 C 152088315 000 C 153788315 000 C 1556
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Nf – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200071066_PLUi_20260128

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Mortagne

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
88315 000 C 922 (883150000C0922)
Commune
Mortagne (88315)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
922
Surface cadastrale (contenance)
1 176 m²
Surface calculée
1 239 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200071066_PLUi_20260128)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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