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Parcelle 86258 000 AC 117

Scorbé-Clairvaux (86258), section AC

Contenance
805 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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86258 000 AC 9686258 000 AC 9786258 000 AC 9886258 000 AC 9986258 000 AC 10086258 000 AC 10586258 000 AC 10686258 000 AC 10786258 000 AC 10886258 000 AC 10986258 000 AC 11086258 000 AC 11186258 000 AC 11286258 000 AC 11386258 000 AC 11486258 000 AC 11586258 000 AC 11686258 000 AC 11786258 000 AC 11886258 000 AC 11986258 000 AC 12086258 000 AC 12186258 000 AC 12286258 000 AC 12386258 000 AC 12486258 000 AC 12786258 000 AC 13086258 000 AC 13186258 000 AC 13286258 000 AC 13386258 000 AC 13486258 000 AC 13586258 000 AC 13686258 000 AC 13786258 000 AC 14086258 000 AC 14686258 000 AC 19886258 000 AC 29386258 000 AC 29486258 000 AC 30586258 000 AC 30686258 000 AC 30886258 000 AC 316
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 86258_PLU_20260209

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Scorbé-Clairvaux

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Patrimoine bâti à protéger
Elément de patrimoine bâti à protéger au titre de l'article L151-19 du Code de l'Urbanisme – élément ponctuel sur la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Donjon (restes du) – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (52 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
86258 000 AC 117 (86258000AC0117)
Commune
Scorbé-Clairvaux (86258)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
117
Surface cadastrale (contenance)
805 m²
Surface calculée
826 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (86258_PLU_20260209)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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