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Parcelle 84077 000 B 263

Modène (84077), section B

Contenance
6 940 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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84077 000 B 24084077 000 B 24384077 000 B 24484077 000 B 24584077 000 B 24684077 000 B 24784077 000 B 24884077 000 B 24984077 000 B 25584077 000 B 25684077 000 B 25784077 000 B 25884077 000 B 25984077 000 B 26084077 000 B 26184077 000 B 26284077 000 B 26384077 000 B 26484077 000 B 26584077 000 B 26684077 000 B 26784077 000 B 26884077 000 B 26984077 000 B 27084077 000 B 27184077 000 B 27284077 000 B 27384077 000 B 27484077 000 B 27584077 000 B 27684077 000 B 27784077 000 B 27884077 000 B 27984077 000 B 28084077 000 B 28184077 000 B 28284077 000 B 28384077 000 B 28484077 000 B 28584077 000 B 28684077 000 B 28784077 000 B 28884077 000 B 28984077 000 B 29084077 000 B 29184077 000 B 29284077 000 B 29384077 000 B 29484077 000 B 69984077 000 B 70184077 000 B 70284077 000 B 71084077 000 B 71184077 000 B 71284077 000 B 71384077 000 B 71484077 000 B 71584077 000 B 71684077 000 B 71784077 000 B 71884077 000 B 71984077 000 B 72884077 000 B 78684077 000 B 78784077 000 B 78884077 000 B 78984077 000 B 79084077 000 B 79184077 000 B 79284077 000 B 79384077 000 B 79484077 000 B 79584077 000 B 88984077 000 B 102084077 000 B 102184077 000 B 105184077 000 B 105484077 000 B 107084077 000 B 107184077 000 B 1250
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 84077_PLU_20221118

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Boisement à préserver (écologie)
Haies, alignements d'arbres – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (48 % de la parcelle), moyenne (52 %)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – SOMV MODENE – 79 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
84077 000 B 263 (840770000B0263)
Commune
Modène (84077)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
263
Surface cadastrale (contenance)
6 940 m²
Surface calculée
7 036 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (84077_PLU_20221118)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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