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Parcelle 84077 000 B 699

Modène (84077), section B

Contenance
3 270 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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84077 000 B 4284077 000 B 4384077 000 B 4484077 000 B 4584077 000 B 5884077 000 B 25784077 000 B 25884077 000 B 26084077 000 B 26184077 000 B 26284077 000 B 26484077 000 B 69184077 000 B 69284077 000 B 69384077 000 B 69484077 000 B 69584077 000 B 69684077 000 B 69784077 000 B 69884077 000 B 69984077 000 B 70184077 000 B 70284077 000 B 71084077 000 B 71184077 000 B 71284077 000 B 71384077 000 B 71484077 000 B 71584077 000 B 71684077 000 B 71784077 000 B 71984077 000 B 78884077 000 B 79184077 000 B 79284077 000 B 79384077 000 B 79484077 000 B 79584077 000 B 91784077 000 B 91884077 000 B 91984077 000 B 95984077 000 B 102084077 000 B 102184077 000 B 104784077 000 B 104884077 000 B 104984077 000 B 105084077 000 B 105184077 000 B 105284077 000 B 105384077 000 B 105484077 000 B 105584077 000 B 114384077 000 B 124884077 000 B 124984077 000 B 125084077 000 B 125284077 000 B 130084077 000 B 130184077 000 B 130284077 000 B 130384077 000 B 130484077 000 B 130584077 000 B 130684077 000 B 130784077 000 B 130884077 000 B 130984077 000 B 1310
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 84077_PLU_20221118

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (96 % de la parcelle), moyenne (4 %)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – SOMV MODENE – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
84077 000 B 699 (840770000B0699)
Commune
Modène (84077)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
699
Surface cadastrale (contenance)
3 270 m²
Surface calculée
3 282 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (84077_PLU_20221118)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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